Troisième amendement de la Constitution des États-Unis
Cet article est une ébauche concernant le droit et les États-Unis.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion.
Constitution des États-Unis
I ∙ II ∙ III ∙ IV ∙ V ∙ VI ∙ VII |
Déclaration des droits I ∙ II ∙ III ∙ IV ∙ V ∙ VI ∙ VII ∙ VIII ∙ IX ∙ X |
Amendements additionnels XI ∙ XII ∙ XIII ∙ XIV ∙ XV XVI ∙ XVII ∙ XVIII ∙ XIX ∙ XX XXI ∙ XXII ∙ XXIII ∙ XXIV ∙ XXV XXVI ∙ XXVII |
Amendements proposés Amendement Blaine Amendement Bricker Titres de noblesse |
Préambule et articles Amendements |
modifier
Le troisième amendement de la Constitution des États-Unis d'Amérique fait partie de la Déclaration des Droits. Cet amendement fut proposé par James Madison le . Dans l'histoire des États-Unis, il ne fut jugé qu'une seule fois en 1979.
Histoire
Texte
« No Soldier shall, in time of peace be quartered in any house, without the consent of the Owner, nor in time of war, but in a manner to be prescribed by law. »
« Aucune troupe ne pourra, en temps de paix, être cantonnée dans une maison privée, sans l'autorisation de son propriétaire ; en temps de guerre, le cantonnement ne pourra être effectué que conformément aux règles fixées par la loi. »
Application
Le troisième amendement est un des moins utilisés et des moins amenés devant la cour suprême[1]. Les références à l'application de cet amendement sont le plus souvent des exercices d'imagination, des fictions ou des parodies[2], certainement à cause de la rareté des cas où des soldats sont effectivement cantonnés dans des maisons privées[1].
Dans la culture populaire
- Dans l'épisode 496 de la bande dessinée xkcd, Secretary: Part 3, l'un des personnages invoque le troisième amendement, au lieu du cinquième.
Notes et références
Annexes
Articles connexes
Liens externes
- Notice dans un dictionnaire ou une encyclopédie généraliste :
- Britannica
- Notices d'autorité :
- VIAF
- LCCN
- WorldCat
- (en) The Third Amendment: Forgotten but Not Gone - Tom W. Bell
- Portail du droit
- Portail des États-Unis