Toussaint-Ange Cotelle

Pour les articles homonymes, voir Cotelle.

Biographie
Naissance	12 juin 1795 Bléneau
Décès	1^er août 1879 (à 84 ans) Beauvais
Nationalité	française
Formation	Pensionnat normal (à partir de 1813)
Activité	Éditeur

modifier - modifier le code - modifier Wikidata

Toussaint-Ange Cotelle, né à Bléneau (Yonne) le 12 juin 1795 et mort à Beauvais le 1^er août 1879, est un jurisconsulte et éditeur scientifique français.

Biographie

Fils de Louis Barnabé Cotelle (1752-1827), professeur à la Faculté de droit de Paris, il fait l'École normale (1813) et obtient un doctorat en droit (1819). Il devient ensuite avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de cassation (1823-1847)^[1] et professeur de droit de la Nature et des Gens à la Faculté de droit de Paris et de droit administratif à l'École des Ponts-et-Chaussées (1831-1856).

Il devient membre de l'Académie des sciences morales et politiques en 1845.

Œuvres

Un mot sur le contentieux du Conseil d’État, 1830
Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics, Carilian-Goeury, 1835
Des permissions en matière de voirie urbaine et des travaux non confortatifs, 1836
Ponts et chaussées et mines, 1838
Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics ou Traité théorique et pratique de législation et de jurisprudence..., Carilian-Goeury , 1838-1840
Tableaux synoptiques du Cours administratif, 1841
Cours de droit administratif (Notes supplémentaires), 1842
Dissertation sur la propriété du lit des rivières non navigables ni flottables, Fain , 1847
Code des travaux publics, 1848
Analyse d'un mémoire sur l'ancienne corvée des chemins, Panckoucke , 1851
Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics (Tome 1), Dalmont et Dunod , 1859
Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics (Tome 2), Dalmont et Dunod , 1859
Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics (Tome 3), Dalmont et Dunod , 1859
Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics (Tome 4), Dalmont et Dunod , 1862
Législation française des chemins de fer, Dunod , 1864
Dissertation sur la question de savoir si le service de la Garde Nationale, commandée pour assister à une procession du Saint-Sacrement du culte catholique est obligatoire, Fain et Thunot
Abrégé du cours élémentaire du Droit de la Nature et des Gens, par demandes et par réponses

Éditeur

Principes du droit de la nature et des gens, et du droit public général de Jean-Jacques Burlamaqui, 1821
Elemens du droit naturel, par Burlamaqui, 1820
Journal du contentieux administratif et judiciaire des travaux publics, n^o 1-12, janvier 1848-décembre 1849

Bibliographie

Gustave Vapereau, Dictionnaire universel des contemporains, 1858, p. 442
Franz von Holtzendorff, Alphonse Rivier, Introduction au droit des gens, 1889, p. 390
Louis Hippolyte Tranchau, Le Collège et le Lycée d'Orléans, 1762-1892, 1893, p. 183
Alfons Bürge, Das französische Privatrecht im 19. Jahrhundert, 1995, p. 533