Textes officiels concernant l'éducation physique et sportive en France
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Cet article est une chronologie de liens vers des textes officiels ayant trait à l'histoire de l'éducation physique et sportive en France. Une première partie concerne les textes généraux au sujet des horaires, règlements, documents, instructions et programmes réglant l'enseignement. Elle est suivie par les références organisant les examens, le sport scolaire, la formation des cadres et quelques textes éducation généraux (non EPS spécifiquement).
Les textes se considèrent dans l'ordre hiérarchique suivant : la loi, le décret, l'arrêté, la circulaire et la note de service. Pour retrouver les références des textes depuis 1987 et l'intégralité des textes depuis août 1989 : MENTOR, Recherche de textes règlementaires parus au B.O. et au J.O.
Textes généraux EPS
- (Usage hors textes officiels) : l'expression « éducation physique » apparaît en 1693, en langue anglaise, comme chapitre dans un texte de John Locke, texte original[1], citation par Jacques Thibault (1972)[2] ; et, en 1762, en langue française, dans le titre d'un ouvrage de Jacques Ballexserd[3]
- loi du , loi Falloux, gymnastique à titre facultatif dans les écoles primaires
- décret du signé par Victor Duruy, « Programmes de l'enseignement de la gymnastique dans les écoles primaires de garçons, les lycées impériaux, les collèges communaux et les écoles normales primaires »[4], la gymnastique devient une discipline scolaire d'enseignement obligatoire dans le secondaire
1869 : Manuel de gymnastique du Capitaine Vergnes[5]
- la loi George Jules Ferry rappelle que la gymnastique est obligatoire dans tous les établissements d'instruction publique de garçons
1881 : Manuel de gymnastique et des exercices militaires[6]
- décret du rend (théoriquement) obligatoire l'enseignement de l'EP pour les Françaises (non appliqué, repris / décret du )
- : Programme détaillé d'éducation physique, signé par Jules Ferry[7]
- arrêté du : place à part entière de l'EP au même titre que les autres enseignements
- arrêté du prévoit les horaires officiels de l'EP pour l'enseignement primaire : « une demi-heure de gymnastique pour les enfants de moins de 10 ans, et trois quarts d'heure pour les enfants âgés de plus de 10 ans »[8]
1892 : Manuel d'exercices gymnastiques et des jeux scolaires[9]
1907 : Manuel d'exercices physiques et des jeux scolaires[10]
- , création du Comité national d'éducation physique
- « Le décret du entérine officiellement ce souhait [création d'un ministère particulier ou d'un sous-secrétariat d'éducation physique et des Sports, rattaché à un ministère de tutelle autre que celui de la Guerre en créant au ministère de l'hygiène et de la prévoyance sociale une « commission chargée de rechercher les meilleurs moyens de développer le goût et la pratique des sports »[11]
1922 : Projet de règlement général d'éducation physique, 7 fascicules publiés de 1919 à 1924 par le ministère de la guerre (école de Joinville)
- « Le décret du rattache en effet au Ministère de l'Instruction Publique le service d'éducation physique… »[12]
1923 : Instructions du , « Elles concernent l'ensemble de l'enseignement… sont publiées à l'intention des écoles primaires élémentaires »[13]
- Le décret du officialise les stages départementaux d'éducation physique des instituteurs sous les drapeaux[14]
- Le décret du rend similaire l'enseignement de l'éducation physique féminin et masculin
1925 : Règlement général d'éducation physique, méthode de Joinville ou méthode française ; 3 tomes publiés (1925, 1928, 1931)
- : arrêté qui « rend obligatoire deux heures d’éducation physique dans l’enseignement secondaire »[15] ; « … adjoint à ces deux heures un après-midi de plein air, généralement accordé le jeudi, pendant lequel les élèves s’exercent aux jeux, à la gymnastique d’application et aux sports. »[16]
- : Sous-secrétariat d'état à l'Éducation Physique (Dézarnaulds) sous l'égide du ministère de la santé[17]
1937 : Brevet sportif populaire (le )
- Les arrêtés du 22 mai et décrètent "une demi-journée par semaine d'éducation physique en plein air"
1938 : Instructions relatives à l'enseignement primaire dans la continuité de celles de 1923
- , création du Commissariat général à l'éducation générale et aux sports
- , publication de la Charte des sports
- , épreuve facultative d'éducation physique au baccalauréat
- avril 1941, le Brevet Sportif Populaire devient Brevet Sportif National
1941 : Instructions officielles, texte du
1945 : Instructions ministérielles, texte du
1959 : Instructions officielles, texte du
- Circulaire du , la demi-journée de « plein-air » devient demi-journée de « sport »
- : création du Haut Comité des Sports
- 1962 : création de la Commission de la doctrine présidée par Jean Borotra
1962 : Instructions officielles, sous la forme d'une circulaire, texte du
1965 : publication de Essai de doctrine du sport (rédigé par la Commission de la doctrine)
1967 : Instructions officielles, texte du
- : décret, Statut particulier des professeurs d'éducation physique et sportive[18], corps régi par l'ordonnance du
- décret du : l'EPS est intégrée au MEN (ministère de l'éducation nationale)
- : création des commissions verticales dont celle EPS (Alain Hébrard président de la commission EPS).
1985 : Instructions officielles, arrêté du pour les collèges
1986 : Programmes des classes du second cycle sous la forme d'instructions officielles pour les classes du lycée, arrêté du , B.O. no 15 du [19]
Compléments du (à l'arrêté du ) pour les classes de 6e et 5e
Compléments du (à l'arrêté du ) pour les classes de 4e et 3e
- : décret, B.O. no 39 du , contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l'EPS dans les établissements d'enseignement[20], fournir un certificat médical de justification
- : arrêté, B.O. 38 du , contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l'EPS dans les établissements d'enseignement[21], le certificat médical doit indiquer le caractère total ou partiel de l'inaptitude.
- : circulaire, Contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l'EPS dans les établissements d'enseignement[22], redéfinition des modalités de prise en compte des contre-indications à la pratique de cette discipline par le décret du et l'arrêté du : il n'y a plus de contrôle médical préalable ni de classement des élèves en quatre groupes d'aptitude.
- : décret, Conditions de dispense de l'épreuve d'EPS dans les examens de l'enseignement du second degré[23]
- : Création du GTD EPS (Groupe Technique Disciplinaire)
- , publication d'une Enquête pour une écriture concertée des propositions de programmes en EPS : précision de trois finalités de l'EPS ; six étapes de la maternelle à l'université ; cinq domaines d'action ; trois types d'acquisitions (réaliser, identifier et apprécier, organiser-gérer)
- : B.O. no 11, Pratique des activités physiques scolaires, sécurité[24], principe du droit applicable
- : arrêté, programme pour l'école primaire (utilise la notion de domaine d'action écartée dans les textes du secondaire).
1996 : Programme d'EPS de la classe de 6e, arrêté du (B.O. no 29 du )[25], donne à la discipline :
Trois grandes finalités :
- « Le développement des capacités nécessaires aux conduites motrices » ;
- « L'acquisition, par la pratique, des compétences et connaissances relatives aux activités physiques, sportives et artistiques » ;
- « L'accès aux connaissances relatives à l'organisation et à l'entretien de la vie physique » ;
Six autres finalités : l'éducation à :
- la santé,
- la sécurité,
- la solidarité,
- la responsabilité,
- la citoyenneté
- l'autonomie
Objectifs généraux (inscrits dans trois grandes catégories de situations auxquelles l'élève est confronté) :
- la relation individu / environnement
- La relation avec autrui
- la connaissance de soi
Contenus/acquisitions attendues :
- « compétences spécifiques » ;
- « compétences propres à un groupe d'activité » ;
- « compétences générales ».
- : circulaire 96-291, section sportives scolaires, résumé[26], et texte[27]
1997 : Programmes d'EPS du cycle central des collèges, arrêté du , B.O. no 5 du [28]
- 1997 : parution des documents d'accompagnement des programmes des cycles d'adaptation et central (6e et 5è-4è) par le CNDP (texte non officiel)[29]
- : note de service, B.O. 32 du , l’option facultative au lycée ; résumé[26]
1998 : Programmes d'EPS des classes de troisième des collèges, arrêté du , B.O. no 10 du [30]
1998 : Programme d'EPS en CPGE (Classe Préparatoire aux Grandes Écoles), arrêté du : l'éducation physique et sportive contribue à la formation générale de tous les étudiants des classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE). Appelés à exercer des responsabilités, ces derniers doivent saisir l'intérêt d'un bon équilibre corporel et l'avantage, reconnu par les milieux professionnels, qu'ils retirent des expériences vécues dans les pratiques physiques et sportives…[31]
1999 : Programmes pour la classe de seconde, Bulletin officiel hors série no 6 du
2000 : Programmes des classes de secondes générales et technologiques, arrêté du , Bulletin officiel hors série no 6 du ; (annule le texte du ) il présente :
- quatre types de connaissances, huit compétences (4 en composante culturelle et 4 en méthodologique), deux ensembles d'activité physiques et sportives
- un enseignement commun, un enseignement de détermination et une option de spécialisation sportive
2000 : Programmes de la classe de première, séries générales et technologiques, arrêté du
2001 : Programmes d'enseignement de l'EPS dans le cycle terminal des séries générales et technologiques, arrêté du , B.O. hors série no 5 du ; actuellement en usage (mars 2009)[32],
- : arrêté du , B.O. HS no 2 du , programme d'enseignement de la danse, classe de seconde[33], présentation[34]
- : B.O. HS no 3 du , programme d'enseignement de la danse, classe de première[35], présentation[34]
- : B.O. HS no 4 du , programme d'enseignement de la danse, classe de terminale[36], présentation[34]
2001 : Premier tome d’accompagnement des programmes Lycées série générales et technologiques (CNDP mars 2001), actuellement en usage (mars 2009)[37]
- : note de service, B.O. no 5 du , Enseignement de la danse dans le second cycle long[38], présentation[34]
- : arrêté, J.O. du , Programmes d'enseignement de l'école primaire[39]
2002 : Deuxième tome d’accompagnement des programmes Lycées série générales et technologiques (CNDP, mars 2002), actuellement en usage (mars 2009)[40]
- : circulaire 96-291, B.O. no 25 du , Charte des Sections Sportives Scolaires, résumé[26], et texte[41]
2002 : Programmes des lycées : Éducation physique et sportive en classe de seconde générale et technologique, arrêté du , B.O. hors série no 6 du ; annule le texte du , et lui est similaire, actuellement en usage (mars 2009)[42]
2002 : Programme d'enseignement de l'EPS pour les CAP, les BEP et les baccalauréats professionnels, arrêté du , B.O. no 39 du ; usage jusqu'à application du texte de janvier 2009[43]
- : Circulaire No 2003-062, Examen et suivi médical des élèves des Sections Sportives Scolaires[26]
2004 : Document d'accompagnement des programmes Lycée - voie professionnelle, actuellement en usage (mars 2009)[[44]
2008 : Horaires et programmes d'enseignement de l'école primaire Hors-série no 3 du [45]
2008 : Programmes EPS du collège, Arrêté du B.O spécial no 6 du ; entrent en vigueur à la rentrée 2009-2010[46]
2009 : Programmes d'enseignement de l'EPS pour les baccalauréats professionnels et les certificats d’aptitude professionnelle, voie professionnelle, B.O. no 2 du [47]
2010 : Programmes d'enseignement de l'EPS pour les baccalauréats généraux et technologiques voie générale et voie technologique, B.O. no 4 du
2013 : Loi no 2013-595 du d'orientation et de programmation pour la refondation de l'École de la République.
2019 : La loi pour une École de la confiance a été promulguée au Journal Officiel le . Abaissement de l'instruction obligatoire à l'âge de trois ans, obligation de formation jusqu'à l'âge de 18 ans, pré-recrutement des enseignants, création d'un service public de l'École inclusive, etc
2019 : Le programme de l’enseignement commun d'EPS des classes de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale générale et technologique est défini par arrêté du 17-1-2019 publié au BO spécial no 1 du .
2019 : Le programme d'éducation physique et sportive (EPS) pour le certificat d'aptitude professionnelle (CAP) et pour le baccalauréat professionnel est défini par arrêté du 3-4-2019 publié au BO spécial no 5 du .
2021 : Le programme de l’enseignement optionnel d'EPS des classes de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale générale et technologique est défini par arrêté du 2-6-2021 publié au BO no 25 du .
2021 : Le programme de l’enseignement de spécialité d'éducation physique, pratiques et culture sportives pour les classes de première et terminale de la voie générale est défini par arrêté du 2-6-2021 publié au BO no 25 du .
Actualité, textes généraux
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RECENSION DES RÉFÉRENCES DES TEXTES GÉNÉRAUX EN COURS D'APPLICATION (dates) :
- Écoles maternelle et primaire : Programmes Cycle 1 (Maternelle), Cycle 2 (CP, CE1, CE2) et Cycle 3 (CM1 et CM2) (2015)
- Collège : Programmes Cycle 3 (6e) et Cycle 4 (5e, 4e et 3e) (BO spécial no 11 du )
- Lycée, filière professionnelle : Programmes (2009)
- Lycée, filière générale et technologique : nouveaux programmes EPS (BO spécial no 1 du )
Les examens
- : Brevet sportif populaire (BSP)
- 1941 le BSP devient le BSN (Brevet Sportif National)
- décret du : épreuve d'EPS facultative au baccalauréat
- décret du : épreuve d'EPS obligatoire au baccalauréat (précisé par les arrêtés du 5 octobre et du 23 novembre)
- arrêté du : épreuves d'EP des examens scolaires (BEPC, examen probatoire, baccalauréat, entrée dans les écoles normales d'instituteurs), précisé par la circulaire du
- , arrêté, modification du baccalauréat (et circulaire du )
- : (?arrêté) circulaire d'application du pour les « épreuves sportives » concernant les BSP de l'enseignement primaire, le BEPC, le brevet élémentaire et le baccalauréat
- : arrêté, « épreuves d'éducation physique » pour baccalauréat de l'enseignement du second degré, de technicien, et au brevet d'études du premier cycle
- : arrêté, création des activités sportives spécialisées (ASS)[48] ; note de service du donne l'organisation ; note de service du modifiée note de service du
- : décret, l'épreuve d'EPS est au premier groupe d'épreuves au baccalauréat ; arrêté du (circulaire d'application du ), épreuve obligatoire d'EPS au baccalauréat
- : décret, arrêté du (circulaire d'application du ), épreuve obligatoire d'EPS au baccalauréat (description détaillée)[49] ; points au-dessus de la moyenne au premier groupe d'épreuves, contrôle en cours de formation
- : arrêté, coefficient 1 au baccalauréat
- : note de service no 87-331, Recommandations pédagogiques concernant l'évaluation des résultats scolaires en éducation physique et sportive au titre du brevet, conformément à l'annexe de l'arrêté du (B.O. du 30 juin, 1988)[50], références aux textes pour le brevet[51]
- : note de service, prise en compte des notes de quatrième et troisième pour le brevet
- : Compléments à l'arrêté du pour les classes de 4e et 3e, concernant pour partie ce qui s'évalue au brevet des collèges
- : décret, Conditions de dispense de l'épreuve d'EPS dans les examens de l'enseignement du second degré[23]
- : note de service, création des ateliers de pratiques physiques et sportives (APPS)[52], précisée par la note de service du
- : arrêté, (circulaire d'application )[53], « épreuves d'EPS aux baccalauréats, brevet de technicien BEP et CAP » (officialise les domaines d'action jusqu'à l'arrêté du )
- : arrêté, la note d'EP est affectée du coefficient 2
- arrêté, création de l'option EPS, avec modification chaque année suivante (1996, 1997, 1998)[54]
- : circulaire, Organisation et évaluation des épreuves d'EPS aux baccalauréats, BT, BEP et CAP pour les candidats handicapés physiques et les inaptes partiels[55]
- : circulaire, E.P.S aux baccalauréats, B.E.P., C.A.P[56].
- : arrêté, Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'EPS en lycées[57]
- : note de service No 2001-265, B.O. no 1 du , Épreuves de danse des baccalauréats général et technologique - session 2002[58], présentation[34]
- : note de service No 2002-062, B.O. du , Épreuves d'arts, domaine danse, des baccalauréats général et technologique - session 2002[59], présentation[34]
- , arrêté, B.O. no 18 du , Organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats d'enseignement général et technologique[60]
- , note de service, B.O. no 25 du , Évaluation de l'éducation physique et sportive aux baccalauréats de l'enseignement général et technologique - Liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation[61] ; 9 groupements d'activités sont définis en relation avec 5 compétences culturelles et 27 épreuves
- : note de service No 2002-261, B.O. no 44 du , Épreuves de danse des baccalauréats général et technologique à partir de la session 2003[62], présentation[34]
- : note de service, Épreuve facultative d’éducation physique et sportive aux baccalauréat général et technologique - session 2004[63], présenter une « activité différente de celles présentées pour l'épreuve de l’enseignement commun obligatoire ou pour les épreuves obligatoires ponctuelles terminales »
- : note de service, B.O. no 37 du , Épreuves d’éducation physique et sportive aux baccalauréats général et technologique : ajustement du référentiel national, modifie l’annexe 2 : (Référentiel national d’évaluation de l’EPS aux baccalauréats général et technologique) de la note de service du [64]
- : note de service, B.O. no 30 du , Évaluation de l’éducation physique et sportive à compter de la session 2005 et de la session 2006 des examens des baccalauréats général et technologique[65], modification de la note du
- , note de service, Évaluation de l’EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d’art, du CAP et du BEP[66]se substituent, à compter de la session 2006, aux dispositions de la circulaire du .
- annexe 2 de la note de service du , Le référentiel national d’évaluation d’EPS au CAP et au BEP[67]
- : note de service, Épreuve obligatoire ponctuelle d’EPS à compter de la session 2008 aux baccalauréats général, technologique et professionnel, BMA, CAP, BEP[68] ; correction de la liste nationale des couples d’activités (remplace celle de la note de service du et de la note de service du )
- : note de service, Évaluation de l’éducation physique et sportive à compter de la session 2008 des examens des baccalauréats général, technologique et professionnel[69] ; les tableaux portant référentiels des épreuves figurant en annexe 2 sont remplacés par les tableaux annexés à la présente note de service[70]
- , note de service, Évaluation de l'éducation physique et sportive à compter de la session 2009[71] ; correction pour le step classé comme activité collective
- : note de service, Évaluation de l'EPS à compter de la session 2009 des examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du C.A.P. et du B.E.P[72]. ; la liste nationale des épreuves (applicable à l'ensemble des examens de la voie professionnelle et identique à celle qui est prévue aux baccalauréats général et technologique), publiée en annexe 1 de la note de service précitée du , est remplacée par cette liste
- : circulaire no 2012-093, Évaluation de l'éducation physique et sportive aux baccalauréats de l'enseignement général et technologique - Liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation[73]
- : note de service no 2012-096, Modalités d'évaluation en éducation physique et sportive au titre du diplôme national du brevet[73]
Actualité, examens
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RECENSION DES RÉFÉRENCES DES TEXTES EN COURS D'APPLICATION (dates) :
- textes généraux : dispense (1992)
- collège : brevet (2012)
- lycée, filière professionnelle :
- lycée, filière générale et technologique : (2012)
Le sport scolaire
Paragraphe sport scolaire et universitaire
Naissance des associations sportives et scolaires à partir des associations sportives[74]
- : circulaire, le comité d'éducation physique et sportive du Service provisoire de l'EP et des sports officialise la pratique sportive dans les établissements scolaires (statut loi 1901, comités sportifs d'académie, livret d'éducation physique)[75]
- 1928 : les sections sportives des Amicales Laïques de la Ligue Française de l'Enseignement sont fédérées dans une Union Française des Œuvres Laïques d'Éducation Physique (UFOLEP)
- : numéro 1 de la revue Le sport universitaire de la Société des amis du sport universitaire (Bordeaux)[76]
- 1930 : l'UFOLEP est déclarée officiellement
- mars 1931 : création au congrès de l'UNEF de l'office du sport universitaire (OSU)
- : circulaire de Jean Zay, ouverture de l'OSU aux élèves de l'enseignement secondaire et technique qui devient l'OSSU, office du sport scolaire et universitaire
- : remplacement des Comités sportifs d'académie par les Comités Locaux de l'Office du Sport Universitaire et Scolaire (CLOSUS)
- : décret signé par Jean Zay qui créé l'union sportive de l'enseignement primaire(USEP), commission scolaire de l'UFOLEP
- : la charte des sports est publiée par le Commissariat général à l'éducation générale et aux sports[77]
- : l'OSSU est dénommée USSU (Union du Sport Scolaire et Universitaire)
- avril 1942 : interdiction et spoliation des fédérations multi-sports : UFOLEP et USEP par le gouvernement de Vichy
- : les membres des associations et fédérations sont de nouveaux élus
- 1945 : obligation de la création d'une Association sportive dans chaque établissement
- , arrêté du : « rétablissent l'OSSU qui est reconnue « d'utilité publique »[78]
- , le forfait de 3 heures semaine est dû à l'emploi du temps des professeurs et maîtres
- 1962 : l'OSSU devient ASSU
- : circulaire, B0 no 13 du , Accompagnement des équipes sportives des établissements scolaires[79]
- : décret par le secrétaire d'état à la jeunesse et aux sports, Pierre Mazeaud, qui supprime le forfait de trois heures pour l'animation de l'association sportive (opposition de la profession)
- : loi Mazeaud relative au développement de l'éducation physique et du sport, création de l'union nationale du sport scolaire (UNSS)
- : circulaire, Contrôle de l'animation des activités de l'Association Sportive[80]
- : décret (Jean-Pierre Soisson) rend l'animation de l'AS non obligatoire (l'enseignant doit en faire la demande)
1980- jeux de l'UNS
- : circulaire, Organisation et fonctionnement des associations sportives dans les collèges et lycées[81] ; les deux heures d'AS doivent être tenues en quatre heures de présence effective avec 30 élèves par professeur
- : note de service d'Alain Savary qui ramène le forfait pour l'association sportive scolaire à trois heures
- : note de service, sur l'organisation du sport scolaire dans les établissements du second degré[82]
- : décret, Dispositions statutaires obligatoires pour les associations sportives scolaires et universitaires[83]
- : note de service, B.O. no 45 du , Organisation du sport scolaire dans les A.S des établissements du second degré[84]
- : décret, modifie l'article premier du décret Dispositions statutaires obligatoires pour les associations sportives scolaires et universitaires du
- 1993 : charte du sport scolaire
- : circulaire, Situation des chefs d'établissement au sein des associations périéducatives ayant leur siège dans l'EPLE (FSE, A.S)[85]
- : circulaire, le sport à l'école, au collège et au lycée[86]
- : arrêté, J.O no 37 du , horaires de service à l'AS et son fonctionnement ; fixation des maximums de service des professeurs et des maîtres d'EPS, titulaires et délégués[87]
- 1985- jeux de l'avenir
L'UNSS dans les circulaires de rentrée 2002, 2003, 2004[88]
Actualité, sport scolaire
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RECENSION DES RÉFÉRENCES DES TEXTES EN COURS D'APPLICATION (dates) :
- ACTUALITÉ : Code de l'éducation, Partie législative, Deuxième partie : Les enseignements scolaires, Livre V : La vie scolaire, Titre V : Les activités périscolaires, sportives et culturelles, Chapitre II : Les activités physiques et sportives ;
La formation des cadres
- : rapport du docteur Hillairet compte les enseignants de gymnastique en France
- : décret instituant le certificat d'aptitude à l'enseignement de la gymnastique (CAEG)
- : cours supérieur de l'éducation physique dirigé par Georges Demenÿ
- 1907 création du degré supérieur du CAEG
- : obligation réglementaire d'avoir le CAEG pour enseigner dans les collèges et lycées
- , l'école de Joinville devient l'école supérieure d'éducation physique (ESEP)
- : création du premier IREP (Institut régional d'éducation physique) rattaché à la faculté de médecine de Bordeaux
- : décret créant l'IREP de Lyon
- : décret créant l'IREP de Lille
- , décret créant l'IREP de Paris
- : décret créant l'IREP de Nancy
- : décret créant l'IREP de Strasbourg
- : décret créant l'IREP de Toulouse
- : décret créant l'IREP de Clermont-Ferrand
- : création du CAEP
- : décret créant l’ENEP, école normale d’éducation physique « Le cours de perfectionnement annexé à l’IREP de Paris est officiellement transformé en ENEP »[89]
- : décret créant le certificat d’aptitude au professorat de l’éducation physique (CAPEP)
- 1er avril 1935, « … projet de loi visant à reconstruire l’École de Joinville (ESEP depuis 1925) est voté à condition que cette dernière soit gérée par le ministère de la Santé et de l’Éducation physique. »[90]
- 1940 fermeture de l'école de Joinville, création du collège d'Antibes en zone libre et du Centre spécial d'éducation physique et sportive de Chatenay-Malabry (zone occupée) ; 15 Centres Régionaux d'Éducation Générale et Sportive (CREGS, former les instituteurs) et un CNEGS[91]
- : nouvelles épreuves pour le CAPEPS (qui a succédé au CAPEP, comme l'ENEPS à l'ENEP : le S de sport s'ajoute)
- 1944 : transformation des CREGS en CREPS et de l'ENEPS en deux ENSEP (filles à Chatenay-Malabry, jeunes gens à Joinville
- : nouveau CAPEPS et diplôme de maître d'EPS (école normales jusqu'en 1950, puis CREPS)
- : quatre années d'étude pour présenter le CAPEPS
- : par décret, nouveau corps, les chargés d'enseignement où seront intégrés les professeurs adjoints après 1984, avant l'intégration depuis 1989 dans le corps des certifiés[91]
- : décret qui fait naître le corps des professeurs adjoints d'EPS qui intègre les anciens maîtres d'EPS
- : loi d'orientation de l'enseignement supérieur, les IREPS deviennent Unité d'Enseignement et de Recherche en éducation Physique et Sportive (UEREPS)
- : catégorie des Professeurs d'Enseignement Généraux des Collèges (PEGC)
- : décret qui fusionne les deux ENSEPS en une nouvelle ENSEP
- : décret qui met fin au recrutement des maîtres d'EPS au profit des professeurs adjoints nouveau régime (CREPS après le baccalauréat)[91]
- : arrêté créant le diplôme d'Études Universitaires Générales - Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (DEUG STAPS)
- : loi Mazeaud qui crée l'Institut National des Sports et de l'Éducation Physique (INSEP)
- : arrêté créant la licence STAPS
- : décret du nouveau CAPEPS (épreuves séparées d'admissibilité, puis d'admission)
- : arrêté créant la maîtrise STAPS
- 1982 : section 74 STAPS au Conseil supérieur des universités
- : arrêté créant l'agrégation EPS, session en 1983
- 1984 : fin du recrutement des professeurs adjoints
- : Loi Savary, les UEREPS deviennent UFRSTAPS
- : décret créant le statut de professorat de sport à la Jeunesse et aux Sports
- 1986 : l'année après l'obtention du CAPEPS se fait en Centres Régional Pédagogique (CPR), à partir du (loi Jospin d'orientation sur l'éducation) dans les Instituts Universitaires de Formation des Maîtres (IUFM) comme Professeur des Lycées et Collèges 2e année (PLC2) ; à partir de 1992, comme PLC1 en IUFM au lieu d'en STAPS
- 1989 : décret de création de l'agrégation interne EPS
- 1989 : création du CAPEPS interne
- : arrêté de création du département EPS à l'école normale supérieure de Cachan département situé à l'antenne de Bretagne[91]
- : décret créant le statut des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs
- , BO spécial 6, Programmes des concours externes et internes de l’agrégation, du CAPES, CAPET du CAPLP, du CAPEPS, de COP et de CPE - session 2010
- : arrêté précise les 5 mentions de la licence STAPS (entraînement sportif - ergonomie du sport et de la performance motrice - activité physique adaptée et santé - management du sport - éducation et motricité)
Actualité, formation des cadres
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RECENSION DES RÉFÉRENCES DES TEXTES EN COURS D'APPLICATION (dates) :
Textes éducation généraux (non EPS spécifiquement)
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/87/Fairytale_warning.png/17px-Fairytale_warning.png)
- : circulaire de création des ZEP (zone d'éducation prioritaire)
- : note de service, création des PAE (projets d'action éducative)
- : loi d'orientation sur l'éducation, loi Jospin
- 1988 : publication du rapport Lesourne[92] ; introduction et synthèse[93]
- : B.O. no 8, Charte des programmes du (toutes disciplines)[94] rédigée par le Conseil national des programmes, après concertation avec toutes les parties concernées, définit ce que doivent être désormais les procédures et le cadre d'élaboration de tous les programmes relevant du ministère de l'Éducation nationale
- : circulaire au B .O no 22 – 29/05/1997, Mission du professeur exerçant en collège, en lycée d’enseignement général et technologique ou en lycée professionnel[95]
- : bulletin officiel no 10, À l'école, au collège, au lycée : de la mixité à l'égalité
- : Loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école[96], dite Loi Fillon (éducation)
- : recommandations pour la formation des maitres du HCE, Haut Conseil de l'Éducation ; texte[97] ; analyse et commentaire par Jacques Nimier[98]
- : arrêté, cahier des charges de la formation des maîtres en institut universitaire de formation des maîtres[99]
- : B.O. no 30 sur les compétences communes des professeurs et personnels d'éducation
Actualité, textes généraux
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/87/Fairytale_warning.png/17px-Fairytale_warning.png)
- : Bulletin officiel no 21, préparation de la rentrée 2009[100]
RECENSION DES RÉFÉRENCES DES TEXTES EN COURS D'APPLICATION (dates) :
- Mission du professeur (1997)
Notes et références
- ↑ Quelques pensées sur l'éducation, visité le .
- ↑ cité par Jacques Thibault, Sport et éducation physique' 1870-1970, Vrin, Paris, 1972.
- ↑ http://www.vialibri.net/cgi-bin/book_search.php?keyword=Ballexserd%2C+%27%27Dissertation+sur+l%27%E9ducation+physique+des+enfants%2C+depuis+leur+naissance+jusqu%27%E0+l%E2ge+de+leur+pubert%E9&act=quick&refer=start&sort=yr&order=asc&hi_lo=hi&curr=USD&SearchAll=Search Jacques Ballexserd, Dissertation sur l'éducation physique des enfans, depuis leur naissance jusqu'à lâge de leur puberté, Paris, Vallat-la-Chapelle, 1762] (consulté le ) : cité par Yves Travaillot, Marc Tabory, Histoire de l'éducation physique : genèse d'une discipline scolaire, [S.l.], MyT2, 2005, p. 13-14.
- ↑ Jacques Gleyse, Quelques croyances en éducation physique au XXe siècle, en France, in Jacques Gleyse (dir.), Éducation physique XXe siècle Approches historique et culturelle, Vigot, Paris, 2005, p. 183-202, p. 185.
- ↑ Capitaine Vergnes, Manuel de gymnastique à l'usage des écoles primaires, des écoles normales primaires, des lycées et des collèges (lire en ligne).
- ↑ Ministère de l'Instruction Publique, Manuel de gymnastique et de d'exercices militaires de 1881 (lire en ligne).
- ↑ Saint-Martin 2005, p. 21.
- ↑ Saint-Martin 2005, p. 18.
- ↑ Ministère de l'Instruction Publique, Manuel d'exercices physiques et de jeux scolaires de 1892 (lire en ligne).
- ↑ Publié par le ministère de l'instruction publique, la datation de ce manuel est sujette à débats ; certains auteurs datant ce manuel en 1907.
- ↑ Saint-Martin 2005, p. 44-45.
- ↑ Saint-Martin 2005, p. 45.
- ↑ Seners 2004, p. 111.
- ↑ Saint-Martin 2005, p. 49.
- ↑ Saint-Martin 2005, p. 174.
- ↑ Saint-Martin 2005, p. 175.
- ↑ Bernard-Xavier René, L'EPS au XXe siècle en France, Dossier EPS no 15, 1994, p. 71.
- ↑ « Statut particulier des professeurs d'éducation physique et sportive » (consulté le ).
- ↑ « Programmes des classes du second cycle : arrêté du » (consulté le ).
- ↑ « Contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l'EPS dans les établissements d'enseignement » (consulté le ).
- ↑ « Contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l'EPS dans les établissements d'enseignement » (consulté le ).
- ↑ « Contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l'EPS dans les établissements d'enseignement » (consulté le ).
- ↑ a et b « Conditions de dispense de l'épreuve d'EPS dans les examens de l'enseignement du second degré » (consulté le ).
- ↑ « Pratique des activités physiques scolaires » (consulté le ).
- ↑ « Les programmes de l'EPS au collège - 6e » (consulté le ).
- ↑ a b c et d « Résumé in dispositifs particuliers en EPS » (consulté le ) sur PepSteam fiches résumées des textes institutionnels.
- ↑ « Texte section sportives scolaires » (consulté le ).
- ↑ « Les programmes de l'EPS au collège - 5e et 4e » (consulté le ).
- ↑ « Accompagnement des programmes de 6e, 5e et 4e, textes présentés par groupes d'activités » (consulté le ).
- ↑ « Les programmes de l'EPS au collège - 3e » (consulté le ).
- ↑ « Programme d'EPS en CPGE »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?) (consulté le ).
- ↑ « Programmes d'enseignement de l'EPS dans le cycle terminal des séries générales et technologiques » (consulté le ).
- ↑ « Texte programme seconde, enseignement de la danse » (consulté le ).
- ↑ a b c d e f et g « Art-danse au lycée », sur SNEP (consulté le ).
- ↑ « Texte programme classe de première, enseignement de la danse » (consulté le ).
- ↑ « Texte programme classe de terminale, enseignement de la danse » (consulté le ), page retirée, mises à jour.
- ↑ « Accompagnement des programmes, Tome 1 » (consulté le ).
- ↑ « Enseignement de la danse dans le second cycle long » (consulté le ), page retirée, mises à jour.
- ↑ « Programmes d'enseignement de l'école primaire » (consulté le ).
- ↑ « Accompagnement des programmes, Tome 2 » (consulté le ).
- ↑ « Texte de la charte des Sections Sportives Scolaires » (consulté le ).
- ↑ « Programmes des lycées : Éducation physique et sportive en classe de seconde générale et technologique » (consulté le ).
- ↑ « Programme d'enseignement de l'EPS pour les CAP, les BEP et les baccalauréats professionnels » (consulté le ).
- ↑ « Document d'accompagnement des programmes Lycée - voie professionnelle » (consulté le ).
- ↑ « Horaires et programmes d'enseignement de l'école primaire » (consulté le ).
- ↑ « Programmes du collège, Programmes de l’enseignement d’éducation physique et sportive »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?) (consulté le ).
- ↑ « Programmes d'enseignement de l'EPS pour les baccalauréats professionnels et les certificats d’aptitude professionnelle »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?) (consulté le ).
- ↑ Seners 2004, p. 273-275, et sq. pour les textes suivants.
- ↑ Seners 2004, p. 251-254, et sq. pour les textes suivants.
- ↑ « Recommandations pédagogiques concernant l'évaluation des résultats scolaires en éducation physique et sportive au titre du brevet » (consulté le ).
- ↑ « textes pour le brevet », sur SNEP (consulté le ).
- ↑ Seners 2004, p. 275-277, et sq. pour les textes suivants.
- ↑ Seners 2004, p. 256-260.
- ↑ Seners 2004, p. 277-280.
- ↑ « Organisation et évaluation des épreuves d'EPS aux baccalauréats, BT, BEP et CAP pour les candidats handicapés physiques et les inaptes partiels » (consulté le ).
- ↑ « E.P.S aux baccalauréats, B.E.P., C.A.P. » (consulté le ).
- ↑ « Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'EPS en lycées »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?) (consulté le ).
- ↑ « Épreuves de danse des baccalauréats général et technologique - session 2002 » (consulté le ), page retirée, mises à jour.
- ↑ « Épreuves d'arts, domaine danse, des baccalauréats général et technologique - session 2002 » (consulté le ).
- ↑ « Organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats d'enseignement général et technologique » (consulté le ).
- ↑ « Évaluation de l'éducation physique et sportive aux baccalauréats de l'enseignement général et technologique - Liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation » (consulté le ).
- ↑ « Épreuves de danse des baccalauréats général et technologique à partir de la session 2003 » (consulté le ).
- ↑ « Épreuve facultative d’éducation physique et sportive aux baccalauréat général et technologique - session 2004 » (consulté le ).
- ↑ « Épreuves d’éducation physique et sportive aux baccalauréats général et technologique : ajustement du référentiel national » (consulté le ).
- ↑ « Évaluation de l’éducation physique et sportive à compter de la session 2005 et de la session 2006 des examens des baccalauréats général et technologique » (consulté le ).
- ↑ « Évaluation de l’EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d’art, du CAP et du BEP » (consulté le ).
- ↑ « Le référentiel national d’évaluation d’EPS au CAP et au BEP » (consulté le ).
- ↑ « Épreuve obligatoire ponctuelle d’EPS à compter de la session 2008 aux baccalauréats général, technologique et professionnel, BMA, CAP, BEP » (consulté le ).
- ↑ « Évaluation de l’éducation physique et sportive à compter de la session 2008 des examens des baccalauréats général, technologique et professionnel » (consulté le ).
- ↑ « tableaux annexés à la présente note de service » (consulté le ).
- ↑ « Évaluation de l'éducation physique et sportive à compter de la session 2009 » (consulté le ).
- ↑ « Évaluation de l'EPS à compter de la session 2009 des examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du C.A.P. et du B.E.P. » (consulté le ).
- ↑ a et b [1].
- ↑ Seners 2004, p. 285-290.
- ↑ Seners 2004, p. 291-292.
- ↑ Pierre-Alban Lebecq, Sports, éducation physique et mouvements affinitaires au XXe siècle: Les pratiques affinitaires, L'Harmattan, Paris, 2004, p. 297.
- ↑ La politique familiale, éducative et sportive.
- ↑ Seners 2004, p. 300.
- ↑ « Accompagnement des équipes sportives des établissements scolaires » (consulté le ).
- ↑ « Contrôle de l'animation des activités de l'Association Sportive » (consulté le ).
- ↑ « Organisation du sport scolaire dans les A.S des établissements du second degré » (consulté le ).
- ↑ Seners 2004, p. 305-306.
- ↑ « Dispositions statutaires obligatoires pour les associations sportives scolaires et universitaires » (consulté le ).
- ↑ « Organisation du sport scolaire dans les A.S des établissements du second degré » (consulté le ).
- ↑ « Situation des chefs d'établissement au sein des associations périéducatives ayant leur siège dans l'EPLE (FSE, A.S) » (consulté le ).
- ↑ « Le sport scolaire à l’école, au collège et au lycée » (consulté le ).
- ↑ « Maximums de service des professeurs et des maîtres d'EPS, titulaires et délégués » (consulté le ).
- ↑ Seners 2004, p. 308-309.
- ↑ Saint-Martin 2005, p. 184.
- ↑ Saint-Martin 2005, p. 185.
- ↑ a b c et d Seners 2004, p. 319-333.
- ↑ décembre 1987 à M. René MONORY, édition : Jacques Lesourne, Éducation et société : les défis de l'an 2000, La Découverte, 1988.
- ↑ Éducation et société demain, à la recherche des vraies questions.
- ↑ « Charte des programmes du » (consulté le ).
- ↑ « Mission du professeur » (consulté le ).
- ↑ « Loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école » (consulté le ).
- ↑ Recommandations pour la formation des maîtres.
- ↑ Analyse et commentaires du texte du H.C.E par Jacques Nimier.
- ↑ Cahier des charges de la formation des maîtres en IUFM.
- ↑ Préparation de la rentrée 2009.
Voir aussi
Articles connexes
Liens internes
- Chapitre qui reprend une partie du contenu des textes officiels : Place des textes officiels en didactique de l'EPS
- Éducation physique et sportive
- Certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive
Liens externes
- « Accès aux textes officiels en cours sur le site du SNEP » (consulté le )
- « MENTOR, Recherche de textes règlementaires parus au B.O. et au J.O. »
Bibliographie
- Jacques Gleyse, Quelques croyances en éducation physique au XXe siècle, en France, in Jacques Gleyse (dir.), Éducation physique XXe siècle Approches historique et culturelle, Vigot, Paris, 2005, p. 183-202, (ISBN 2-7114-1414-0)
- Vincent Lamotte, Guide de lecture des textes officiels de l'EPS, Actio, Paris, 2005, (ISBN 2-906411-47-7)
- Pierre-Alban Lebecq, Sports, éducation physique et mouvements affinitaires au XXe siècle: Les pratiques affinitaires, L'Harmattan, Paris, 2004, (ISBN 2747559742)
- Fabienne Legrand, Jean Ladegaillerie, L'éducation physique au XIXe et au XXe siècles : les méthodes d'éducation physique et sportive, l'organisation de l'éducation physique et sportive, la formation des cadres, en France, Armand Collin, Paris, 1970
- Jean-Luc Martin, Histoire de l'éducation physique sous la Ve République, tome 1 : L'élan gaullien, Presses Universitaires de France - PUF, Paris, 1999, (ISBN 2-13-049765-9)
- Jean-Luc Martin, Histoire de l'éducation physique sous la Ve République, tome 2, La conquête de l'éducation nationale, Vuibert, Paris, 2002, (ISBN 2-7117-7088-5)
- Jean-Luc Martin, Histoire de l'éducation physique sous la Ve République, tome 3 : La terre promise, depuis 1981, Vuibert, Paris, 2004, (ISBN 2-7117-7089-3)
- Jean Saint-Martin, L'éducation physique à l'épreuve de la nation, 1918-1939, Paris, Vuibert, coll. « Sciences, corps & mouvements », , 234 p., couv. ill. en coul. ; 24 cm (ISBN 2-7117-7131-8 et 978-2-7117-7131-8, ISSN 1767-2236, BNF 39915790, présentation en ligne)
- Bernard Xavier René, L'éducation physique au XXe siècle en France. Dossier EPS No 15, CRUISE - Revue EPS, Paris, 1992, (ISBN 2-86713-088-3)
- Patrick Seners, L'EPS, son histoire, sa genèse : jusqu'aux textes de 2004, Paris, Vigot, coll. « Repères en éducation physique et en sport », (réimpr. 1999 2002), 4e éd. (1re éd. 1999), 417 p., 22 cm (ISBN 2-7114-1710-7 et 978-2-7114-1710-0, BNF 39286252)
- Yves Travaillot, Marc Tabory, Histoire de l'éducation physique : genèse d'une discipline scolaire, [S.l.], MyT2, 2005, (ISBN 2-9517470-5-5) (cet ouvrage n'existe pas en librairie : la version en 2009 ne contient plus de CDROM et est publiée par Yves Travaillot[2])
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