Nouveau Code noir

Cet article est une ébauche concernant le droit français et l’esclavage.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.

Nouveau Code noir est le nom donné à l'ensemble de textes juridiques modifiant sensiblement le Code noir qui furent institués en France sous la monarchie de Juillet avant l'abolition de l'esclavage. Ces textes ne furent jamais publiés sous la forme d'un véritable code juridique, mais ils l'amendaient tellement qu'ils reçurent ce nom distinctif. De fait, ils organisaient une protection accrue pour l'esclave, dont les rapports avec le maître furent dès lors davantage médiatisés.

Liste

  • Loi du 4 mars 1831
  • Lois Mackau

Bibliographie

  • Laurent Sermet, Une anthropologie juridique des droits de l'homme: les chemins de l'Océan Indien, 2009
  • Benoît Jullien, Île de la Réunion: regards croisés sur l'esclavage, 1794-1848, CNH, 1998

Voir aussi

Articles connexes

v · m
Drapeau des Provinces-Unies Provinces-Unies
Drapeau de l'Angleterre Royaume d'Angleterre et Drapeau du Royaume d'Écosse Royaume d'Écosse puis Drapeau de la Grande-Bretagne. Royaume de Grande-Bretagne puis Drapeau du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande
Compagnies coloniales françaises (Drapeau du royaume de France Drapeau du royaume de France Royaume de France)
Drapeau de Danemark-Norvège Danemark-Norvège
 Royaume de Suède
Drapeau du Saint-Empire Saint-Empire, Drapeau des Pays-Bas autrichiens Pays-Bas autrichiens, puis Drapeau de l'Empire allemand Empire allemand
Drapeau du Royaume du Portugal Royaume de Portugal
Drapeau de l'Espagne Espagne
Drapeau de l'Empire russe Empire russe
Voir aussi : Compagnie des Indes
  • icône décorative Portail du droit français
  • icône décorative Portail de l’esclavage
  • icône décorative Portail de la monarchie de Juillet
  • icône décorative Portail du monde colonial