Liste des secrétaires généraux du ministère de la Justice

Cette liste est une ébauche concernant le droit français.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.

Secrétaire générale du ministère de la Justice
Image illustrative de l’article Liste des secrétaires généraux du ministère de la Justice

Image illustrative de l’article Liste des secrétaires généraux du ministère de la Justice
Titulaire actuel
Carine Chevrier
depuis le

Création
(recrée)
Abrogation
Premier titulaire Fabre d'Églantine
modifier 

La liste des secrétaires généraux du ministère de la Justice recense les magistrats français qui ont dirigé le secrétariat général du ministère de la Justice.

Il existe également un secrétaire général du ministère de l'Intérieur, du ministère des Affaires étrangères et du ministère des Armées.

Histoire

Le secrétariat général est recréé en [1],[α].

Liste

Secrétaire général Décret de nomination
Fabre d'Églantine
Camille Desmoulins
Claude Sébastien Bourguignon
Jean-Baptiste Dalmassy
Charles-Antoine Saladin
François Guizot [Bull. 1]
Louis-André Pichon [Bull. 2]
Antoine Lefebvre de Vatimesnil [Bull. 3]
Marie Jean Pierre Pie Frédéric Dombidau de Crouseilhes
Philippe Louis de Meyronnet
Joseph Rocher (d)
Antoine Louis Fortuné Piscatory de Vaufreland (d)[2] [Bull. 4]
Joseph Mérilhou
Augustin-Charles Renouard
Paul Boudet
Hippolyte Alphonse Quénault [Bull. 5]
Ernest Desclozeaux [Bull. 6]
Charles Brook Dupont-White
Alphonse Taillandier [Bull. 7]
Antoine Mathieu Casenave[3] [Bull. 8]
François Félix Jallon [Bull. 9]
Jean-Baptiste Bayle-Mouillard (d) [Bull. 10]
Charles-Sylvestre Rieff (d) [Bull. 11]
Charles de Sibert de Cornillon
Jean-Baptiste Lascoux (d)
Jean Paul Lenormant (d)
Pierre-Eugène Greffier [a]
Pierre-Joseph-Adalbert Philis [b]
Philippe Mantellier (d) [c]
Ferdinand Hérold [d]
Émile Durier [e]
Pierre-Émile Merveilleux du Vignaux (d) [f]
Alexandre Ribot [g]
Émile Forichon [h]
Georges Dayras [i]
Marcel Willard (à titre provisoire) [j]
Marc Moinard [k]
Gilbert Azibert [l]
Emmanuel Rébeillé-Borgella (d) [m]
André Gariazzo [n]
Éric Lucas [o]
Stéphane Verclytte (d) [p]
Véronique Malbec [q]
Philippe Clergeot (par intérim) [r]
Catherine Pignon (d) [s]
Carine Chevrier (d) [t]

Références

  1. Stephane Cottin, « Création du secrétariat général du ministère de la Justice », sur ServiceDoc Info, (version du sur Internet Archive).
  2. « Biographie de Ludovic de Vaufreland », sur Correspondance d'Eugène Delacroix (version du sur Internet Archive).
  3. Christiane Demeulenaere-Douyère, « Notice biographique de CASENAVE Antoine Mathieu ou Mathurin », sur cths.fr, Comité des travaux historiques et scientifiques, (consulté le ).

Dans le Bulletin des lois, sur Gallica ou Google Livres :

  1. Ordonnance no 13 du , Bull., VIIe série, t. 1, no 4, , p. 27.
  2. Ordonnance no 5949 du , Bull., VIIe série, t. 8, no 260, , p. 97.
  3. Ordonnance no 11956 du , Bull., VIIe série, t. 14, no 499, , p. 1.
  4. Ordonnance no 14569 du , Bull., VIIIe série, t. 12, no 358, , p. 372–373.
  5. Ordonnance no 8955 du , Bull., IX, t. 21, no 772, , p. 622.
  6. Ordonnance no 9608 du , Bull., IXe série, t. 23, no 853, , p. 288.
  7. Arrêté du , Bull., Xe série, t. 2, no 63, , p. 234.
  8. Arrêté no 1229 du , Bull., Xe série, t. 3, no 143, , p. 311.
  9. Décret no 1424 du , Bull., Xe série, t. 4, no 175, , p. 9.
  10. Décret no 1813 du , Bull., Xe série, t. 4, no 217, , p. 544.
  11. Décret no 2733 du , Bull., Xe série, t. 7, no 352, , p. 178.

Dans le Journal officiel de la République française (JORF) ou de l'Empire français (JOEF), sur Légifrance ou Gallica :

  • Textes généraux :
  1. Décret no 2005-1015 du modifiant le décret no 64-754 du relatif à l'organisation du ministère de la justice, JORF, no 197, , texte no 37, NOR JUSG0560052D.
  • Décrets de nomination :
  1. Décret du , JOEF, no 230, , p. 1125.
  2. Décret du , JOEF, no 5, , p. 19.
  3. Décret du , JOEF, no 222, , p. 1417.
  4. Décret du , JORF, no 246, , p. 1533.
  5. Décret du , JORF, no 33, , p. 65.
  6. Décret du , JORF, no 151, , p. 3545.
  7. Décret du , JORF, no 21, , p. 633.
  8. Décret du , JORF, no 214, , p. 4251.
  9. Décret du , JORF, no 174, , p. 4538.
  10. Arrêté du , JORF, no 80, , p. 826.
  11. Décret du , JORF, no 205, , texte no 55, NOR JUSA0500293D.
  12. Décret du , JORF, no 156, , texte no 68, NOR JUSA0815459D.
  13. Décret du , JORF, no 178, , texte no 56, NOR JUSA1019077D.
  14. Décret du , JORF, no 5, , texte no 56, NOR JUSA1200020D.
  15. Décret du , JORF, no 225, , texte no 54, NOR JUSA1323976D.
  16. Décret du , JORF, no 181, , texte no 85, NOR JUSA1622155D.
  17. Décret du , JORF, no 221, , texte no 36, NOR JUSA1825580D.
  18. Décret du , JORF, no 173, , texte no 33, NOR JUSA2018166D.
  19. Décret du , JORF, no 221, , texte no 38, NOR JUSA2023760D.
  20. Décret du , JORF, no 224, , texte no 31, NOR JUSA2227188D.

Liens externes

v · m
Secrétaires généraux de l'exécutif en France
Président de la République
Premier ministre
Ministères
  • icône décorative Portail du droit français