Liste des anciennes communes des Bouches-du-Rhône
Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département des Bouches-du-Rhône : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.
Le département, devenu très peuplé, s'illustre par un petit nombre de communes, comme dans toute la Provence. L'accroissement de la population a eu pour conséquence l'émergence de nouvelles communes, au point que, finalement, le département compte plus de communes aujourd'hui, qu'il n'en comptait en 1800, à rebours du mouvement national, donc.
Leur nombre est passé de 110 en 1800 [Note 1] à 119 communes (au 1er janvier 2024).
Autre conséquence du petit nombre de communes, on n'a assisté à aucune fusion au cours du XXe siècle.
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/fr/timeline/47mutp7yatt2sc1jdknvmk0ke5m2qmd.png)
Fusions
Nom de la nouvelle commune | Communes réunies | Régime | Date (et nature) de la décision |
---|---|---|---|
Eyguières | Eyguières | fusion | 1830[Cass. 1] |
Roquemartine | |||
Beaurecueil | Beaurecueil | fusion | 1827[Cass. 2] |
Roques-Hautes | |||
Châteauneuf-le-Rouge | Châteauneuf-le-Rouge | fusion | 1819[Cass. 3] |
La Galinière | |||
Lambesc | Lambesc | fusion | 1807[Cass. 4] |
Suès | |||
Arles | Arles | fusion | 1790-1794[Cass. 5] |
Albaron | |||
Lambesc | Lambesc | fusion | 1790-1794[Cass. 6] |
Valbonnette-Sainte-Croix | |||
Le Puy-Sainte-Réparade | Le Puy | fusion | 1790 |
Saint-Canadet | |||
Roquefort-la-Bédoule | Roquefort-la-Bédoule | fusion | 1790-1794[Cass. 7] |
Julhans |
1581
Créations et rétablissements
Nom de la commune créée | Commune affectée | Mode de création | Date (et nature) de la décision | Date d'effet |
---|---|---|---|---|
Carnoux-en-Provence | Roquefort-la-Bédoule | Démembrement | (Décret) [Off. 1] | [C.O.G. 1] |
Aubagne | ||||
Coudoux | Ventabren | Démembrement | (Arrêté) [Off. 2] | [C.O.G. 1] |
Plan-de-Cuques | Allauch | Démembrement | (Loi) [Off. 3] (Loi) [Off. 4] | |
Saint-Étienne-du-Grès | Tarascon | Démembrement | (Loi) [Off. 5] | |
Ensuès-la-Redonne | Châteauneuf-les-Martigues | Démembrement | (Loi) [Off. 6] | |
Le Rove | ||||
Saint-Martin-de-Crau | Arles | Démembrement | (Loi) [Off. 7] | |
Sausset-les-Pins | Carry-le-Rouet | Démembrement | (Loi) [Off. 8] | |
Plan-d'Orgon | Orgon | Démembrement | (Loi) [Off. 9] | |
Port-Saint-Louis-du-Rhône | Fos-sur-Mer | Démembrement | (Loi) [Off. 10] | |
Arles | ||||
Cadolive | Saint-Savournin | Démembrement | (Loi) [Off. 11] | |
La Bourine | Auriol | Démembrement | (Loi) [Off. 12] | |
La Destrousse | Peypin | Démembrement | (Décret) [Off. 13] | |
Port-de-Bouc | Martigues | Démembrement | (Loi) [Off. 14] | |
Fos | ||||
Le Rove | Gignac | Démembrement | (Ordonnance) [Off. 15] | |
Maussane | Les Baux | Démembrement | 1796 | |
Mouriès | ||||
Paradou | ||||
La Galinière | Châteauneuf-le-Rouge | Démembrement | 1793 | |
Fontvieille | Arles | Démembrement | 1790 | |
Roques-Hautes | Beaurecueil | Démembrement | 1790 | |
Septèmes | Les Pennes | Démembrement | 1790 | |
Suès | Lambesc | Démembrement | 1790 |
Modifications de nom officiel
Modifications de limites communales
Le plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel ni dans le Bulletin officiel.
La commune de... | ... cède du territoire à la commune de... | Précisions | Date (et nature) de la décision |
---|---|---|---|
Vitrolles | Rognac | Superficie de 44 a 74 ca | (Décret) [Off. 33] |
Aubagne | Carnoux-en-Provence | Superficie de 25 ha 33 a 69 ca | (Décret) [Off. 34] (Décret) [Off. 35] |
Eygalières | Saint-Rémy-de-Provence | (Décret) [Off. 36] | |
Marseille | Septèmes-les-Vallons | Superficie de 1 ha 22 a 62 ca 85 habitants | (Décret) [Off. 37] |
Septèmes-les-Vallons | Marseille | Superficie de 1 ha 10 a 40 ca | |
Saintes-Maries-de-la-Mer | Arles | (Décret) [Off. 38] | |
Carry-le-Rouet | Ensuès-la-Redonne | Hameau de l'Escarayolle | (Arrêté) [Off. 39] |
Orgon | Cavaillon (Vaucluse) | (Ordonnance) [Off. 40] | |
Cabannes | |||
Fontvieille | Tarascon | Territoires de Lavisclède, une partie de Montparon, Grès-du-Compte, et Saint-Jean-du-Grès | (Arrêté) (1er ventôse an 12)[Off. 41] |
Notes et références
Notes
- ↑ On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département des Bouches-du-Rhône », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 5, , p. 209-213 (lire en ligne)
- ↑ Ce décret semble ne pas avoir été suivi d'effet.
Références
- Sources référencées « Off. » dans le texte : Journal officiel de la République française, sur Legifrance ou sur Bibliothèque nationale de France, ou Bulletin des lois, sur Bibliothèque nationale de France
- ↑ « Décret (...) portant création de la commune de Carnoux-en-Provence (...) », Journal officiel de la République française, , p. 7532 (lire en ligne
)
- ↑ « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 5134 (lire en ligne)
- ↑ « Loi érigeant en commune distincte la section de Plan-de-Cuques, qui dépend actuellement de la commune d'Allauch (...) », Journal officiel de la République française, , p. 2402 (lire en ligne)
- ↑ « Loi modifiant la loi (...) érigeant en commune distincte la section de Plan-de-Cuques qui dépendait de la commune d'Allauch (...) », Journal officiel de la République française, , p. 2750 (lire en ligne)
- ↑ « Loi érigeant en commune distincte le hameau de Saint-Etienne-du-Grès qui dépend de la commune de Tarascon (...) », Journal officiel de la République française, , p. 4186 (lire en ligne)
- ↑ « Loi érigeant en commune distincte les hameaux d'Ensuès-la-Redonne, qui dépendent actuellement des communes du Rove et de Châteauneuf-les-Martigues (...) », Journal officiel de la République française, , p. 5126 (lire en ligne)
- ↑ « Loi divisant le territoire de la commune d'Arles (...) en deux communes distinctes dont les chefs-lieux seront fixés (...) », Journal officiel de la République française, , p. 2382 (lire en ligne)
- ↑ « Loi divisant le territoire de la commune de Carry-le-Rouet (...) en deux communes distinctes dont les chefs-lieux sont fixés (...) », Journal officiel de la République française, , p. 2842 (lire en ligne)
- ↑ « Loi divisant la commune d'Orgon (...) en deux communes distinctes dont les chefs-lieux sont fixés à Orgon et au Plan-d'Orgon (...) », Journal officiel de la République française, , p. 7385 (lire en ligne)
- ↑ « Loi érigeant en municipalité distincte une portion de territoire distraite des communes d'Arles et de Fos-sur-Mer (...) », Journal officiel de la République française, , p. 2201 (lire en ligne)
- ↑ « Loi divisant le territoire de Saint-Savournin (...) en deux municipalités distinctes », Journal officiel de la République française, , p. 1628 (lire en ligne)
- ↑ « Loi qui distrait un territoire de la commune d'Auriol (...) , pour former une commune distincte, dont le chef-lieu est fixé à la Bourine », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 21, , p. 369 (lire en ligne)
- ↑ « Décret impérial n° 17896 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 36, , p. 37 (lire en ligne)
- ↑ « Loi qui érige en commune la section du Port-de-Bouc, distraite des communes de Fos et de Martigues (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 27, , p. 867 (lire en ligne)
- ↑ « Ordonnance du roi n°5772 portant ... (Art. 3) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 10, , p. 196 (lire en ligne)
- ↑ « Ordonnance du roi (n°2885) portant ... », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31, , p. 260 (lire en ligne)
- ↑ « Décret du Président de la République française (n°19216) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 36, , p. 580 (lire en ligne)
- ↑ « Décret du Président de la République française (n°19821) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 37, , p. 517 (lire en ligne)
- ↑ « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 4806 (lire en ligne)
- ↑ « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 1071 (lire en ligne)
- ↑ « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 835 (lire en ligne)
- ↑ « Ministère de l'intérieur.- Par application du décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 138 (lire en ligne)
- ↑ « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 14428 (lire en ligne)
- ↑ « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 1045 (lire en ligne)
- ↑ « Changements de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 11665 (lire en ligne)
- ↑ « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1427 (lire en ligne)
- ↑ « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Saint-Mitre (...) », Journal officiel de la République française, , p. 8978 (lire en ligne
)
- ↑ « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Saint-Rémy (...) », Journal officiel de la République française, , p. 3405 (lire en ligne
)
- ↑ « Décret (…) portant changement de nom de la commune des Baux (...) », Journal officiel de la République française, , p. 7552 (lire en ligne
)
- ↑ « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 3638 (lire en ligne
)
- ↑ « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1628 (lire en ligne
)
- ↑ « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- ↑ « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- ↑ « Décret (...) portant modifications aux circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française, , p. 5049 (lire en ligne
)
- ↑ « Décret (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (Rectificatif) », Journal officiel de la République française, , p. 587 (lire en ligne
)
- ↑ « Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes d'Eygalières (...) et de Saint-Rémy-de-Provence (...) », Journal officiel de la République française, , p. 10615 (lire en ligne
)
- ↑ « Décret (...) portant modification des limites territoriales de la ville de Marseille (...) et de la commune de Septèmes-les-Vallons (...) », Journal officiel de la République française, , p. 11295 (lire en ligne
)
- ↑ « Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes d'Arles (...) et des Saintes-Maries-de-la-Mer (...) », Journal officiel de la République française, , p. 8542 (lire en ligne
)
- ↑ « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 2776 (lire en ligne)
- ↑ « Ordonnance du roi (n°8708) portant ... (Art. 14) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 21, , p. 65 (lire en ligne)
- ↑ « Arrêté (n°3602) ... », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 9, 9 ventôse an xii, p. 368 (lire en ligne)
- Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
- Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr
- ↑ « Notice communale Roque-Martine », sur École des hautes études en sciences sociales
- ↑ « Notice communale Roques-Hautes », sur École des hautes études en sciences sociales
- ↑ « Notice communale La Galinière », sur École des hautes études en sciences sociales
- ↑ « Notice communale Suès », sur École des hautes études en sciences sociales
- ↑ « Notice communale Albaron », sur École des hautes études en sciences sociales
- ↑ « Notice communale Valbonnette », sur École des hautes études en sciences sociales
- ↑ « Notice communale Julhans », sur École des hautes études en sciences sociales
Voir aussi
Liens externes
- Les cartes de Cassini, base de données sur l'histoire des communes françaises
- CommunesGenWeb, l'histoire des communes au service de la généalogie
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