Communauté de communes du pays de Pont-de-Roide : Historique, Composition, Administration, Compétences Wikipédia, l'encyclopédie libre

Communauté de communes du pays de Pont-de-Roide

Administration
Communauté de communes du pays de Pont-de-Roide
Pays	France
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Département	Doubs
Forme	Communauté de communes
Siège	Pont-de-Roide-Vermondans
Communes	11
Président	Jean-Louis Noris
Date de création	1^er janvier 2013
Date de disparition	31 décembre 2016
Code SIREN	200035228
Démographie
Population	8 029 hab. (2012^[1])
Densité	94 hab./km²
Géographie
Superficie	85,15 km²
Localisation
Situation dans le département.
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne

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La communauté de communes du pays de Pont-de-Roide est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté.

Historique

La communauté de communes naît le 1^er janvier 2013 du regroupement des onze dernières communes du département restées non-membres d'un EPCI jusqu'alors^[2]^,^[3]. Dès la création, une douzième commune demande à rejoindre la communauté de communes : il s'agit de la commune d'Autechaux-Roide, qui appartient alors à la communauté de communes des Balcons du Lomont^[4].

Le 1^er janvier 2017, les communes sont rattachées à Pays de Montbéliard Agglomération.

Composition

Cet EPCI se compose des onze communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Pont-de-Roide-Vermondans (siège)	25463	Rudipontains	13,58	‍4 261 (2013)	314
Bourguignon	25082	Bourguignons	5,56	‍962 (2014)	173
Dambelin	25187	Dambelinois	12,43	‍484 (2014)	39
Écot	25214	Escotais	11,02	‍500 (2014)	45
Feule	25239		3,76	‍184 (2014)	49
Goux-lès-Dambelin	25281		8,90	‍274 (2014)	31
Neuchâtel-Urtière	25422		6,21	‍179 (2014)	29
Noirefontaine	25426	Noirifontains	3,35	‍395 (2014)	118
Rémondans-Vaivre	25485		9,19	‍232 (2014)	25
Solemont	25548		8,09	‍165 (2014)	20
Villars-sous-Dampjoux	25617		3,06	‍377 (2014)	123

Administration

Le conseil communautaire compte 21 délégués, dont dix représentent la seule commune de Pont-de-Roide^[3].

Présidence

Le maire de Bourguignon, Jean-Louis Noris, est élu premier président de l'intercommunalité lors de sa première réunion.

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
janvier 2013	En cours	Jean-Louis Noris		Maire de Bourguignon

Compétences

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Notes et références

↑ Chiffre de population paru en 2013.
↑ [PDF] Arrêté préfectoral n°2012345-0012 du 10 décembre 2012 portant création de la communauté de communes du pays de Pont-de-Roide.
↑ ^{a et b} 11 communes du pays de Pont-de-Roide mettent fin à l’isolationnisme sur le site du Pays
↑ Autechaux-Roide veut être la douzième commune sur le site du Pays

Voir aussi

Liens externes

v · m Intercommunalités du Doubs
Communauté urbaine	CU Grand Besançon Métropole (CFC)
Communauté d’agglomération	CA Pays de Montbéliard Agglomération (NFC)
Communautés de communes	CC Altitude 800 CC des Deux Vallées Vertes CC du Doubs Baumois CC du Grand Pontarlier (CFC) CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs CC Loue-Lison CC de Montbenoît CC du Pays de Maîche CC du Pays de Sancey-Belleherbe CC du Plateau de Frasne et du Val du Drugeon CC du Plateau du Russey CC des Portes du Haut-Doubs CC du Val de Morteau (CFC)
Syndicats intercommunaux	Syndicat intercommunal des eaux de la Haute-Loue
Pôles métropolitains	Centre Franche-Comté Nord Franche-Comté
CFC : membre du pôle métropolitain Centre Franche-Comté ; NFC : membre du pôle métropolitain Nord Franche-Comté