Communauté de communes de Caudebec-en-Caux-Brotonne

Cet article ne cite aucune source et peut contenir des informations erronées (signalé en mai 2024).

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références ».

Trouver des sources sur « Communauté de communes de Caudebec-en-Caux-Brotonne » :

• Archive Wikiwix
• Bing
• Cairn
• DuckDuckGo
• E. Universalis
• Gallica
• Google
• G. Books
• G. News
• G. Scholar
• Persée
• Qwant
• (zh) Baidu
• (ru) Yandex
• (wd) trouver des œuvres sur Wikidata

Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.

Communauté de communes de Caudebec-en-Caux-Brotonne
Administration
Pays	France
Région	Haute-Normandie
Département	Seine-Maritime
Siège	Caudebec-en-Caux
Communes	15
Président	Alain Goupy (1994-2008)
Date de création	1er janvier 1994
Code SIREN	247600430
Démographie
Population	12 694 hab. (1999)
Densité	61 hab./km2
Géographie
Superficie	209,50 km2
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
modifier

La Communauté de communes de Caudebec-en-Caux-Brotonne était une communauté de communes française, située dans le département de la Seine-Maritime et la région Haute-Normandie.

• 1^er janvier 1994 :création de la communauté avec les communes de : Anquetierville, Saint-Aubin-de-Crétot, Saint-Nicolas-de-la-Haie, Caudebec-en-Caux, Saint-Gilles-de-Crétot et Villequier.
• 1^er janvier 1997 : la commune de Louvetot rejoint la communauté.
• 1^er janvier 2001 : les communes de : Maulévrier-Sainte-Gertrude, Saint-Nicolas-de-Bliquetuit, Saint-Arnoult et Vatteville-la-rue rejoignent les 7 premières communes.
• 29 janvier 2001 : adhésion de la communauté de communes (CCRCB) au Syndicat Mixte de Port Jérôme (SMI)
• 1^er janvier 2002 : les deux communes de La Mailleraye-sur-Seine et Notre-Dame-de-Bliquetuit adhèrent.
• 1^er janvier 2003 : les deux dernières communes du canton de Caudebec-en-Caux ayant possibilité d'adhérer sont accueillies : Saint-Wandrille-Rançon et Heurteauville.
• 12 avril 2006 : réunion des maires et conseillers municipaux en vue de regrouper les communautés de communes de Caudebec-en-Caux-Brotonne, de Port-Jérôme et du Canton de Bolbec en une seule communauté qui regrouperait les 47 communes.
• Mars 2007 : les conseils communautaires des trois communautés de communes votent favorablement la fusion. Chaque conseil municipal doit maintenant se prononcer sur cette proposition.
• 18 juin 2007 : le conseil municipal de Saint-Wandrille-Rançon s'oppose à l'adhésion de la commune à la future communauté de communes Caux-Vallée de Seine.
• 30 juillet 2007 : le conseil municipal de Saint-Wandrille-Rançon émet le souhait d'adhérer à la communauté de communes du Trait-Yainville.
• 15 octobre 2007 : date prévue pour la signature par le préfet de l'arrêté de création de la communauté de communes Caux-Vallée de Seine.
• 4 décembre 2007 : date prévue du premier conseil communautaire.
• 18 décembre 2007 : date prévue de la signature du budget.
• 1^er janvier 2008 : date de la création effective de la communauté de communes Caux-Vallée de Seine, la communauté de communes de Caudebec-en-Caux-Brotonne a été supprimée la veille.

Elle regroupe 15 communes du département de la Seine-Maritime.

• Intercommunalités de la Seine-Maritime

• Portail de la Seine-Maritime
• Portail des intercommunalités de France