Communauté de communes Montmerle Trois Rivières

Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et l’Ain.

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Administration
Communauté de communes Montmerle Trois Rivières

Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Ain
Forme	Communauté de communes
Siège	Montceaux
Communes	8
Président	Jean Claude Deschizeaux^[1] (DvD)
Date de création	29 décembre 1994
Date de disparition	1^er janvier 2017
Code SIREN	240100727
Démographie
Population	11 365 hab. (2013^[2])
Densité	177 hab./km²
Géographie
Superficie	64,10 km²
Liens
Site web	ccm3r.org
Fiche Banatic	Données en ligne

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La communauté de communes Montmerle Trois Rivières est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain et regroupant huit communes. Elle a été dissoute le 1^er janvier 2017 à la suite de sa fusion avec la Communauté de communes Val-de-Saône Chalaronne pour former la Communauté de communes Val-de-Saône Centre.

Historique

29 décembre 1994 : création
1^er octobre 1995 : collecte et destruction des ordures ménagères
8 avril 1996 : modification du siège
8 avril 1996 : modification de la composition du conseil du district
18 novembre 1996 : rajout de révision et suivi du schéma directeur Val de Saône-Beaujolais
30 avril 1997: réalisation du programme d'actions du contrat de pays du Val de Saône sud de l'Ain et réalisation de ses actions connexes et gestion de l'ensemble de ces actions
20 décembre 1999 : transformation du district en communauté de communes
30 novembre 2001 : modification compétence aménagement de l'espace, voir statuts
26 février 2003 : modif du siège au parc visiosport 3 rivières le Grand Rivollet 01090 Montceaux
23 juillet 2003 : compétence affaires sociales, sportives, scolaires et culturelles (voir statuts)
18 novembre 2005 : modification et extension des compétences de la communauté de communes
1^er janvier 2013 : dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales, les communes de Chaleins et de Messimy-sur-Saône intègrent le périmètre de la communauté de communes^[3].
1^er janvier 2017 : disparition à la suite de la fusion avec la communauté de communes Val-de-Saône Chalaronne donnant naissance à la communauté de communes Val-de-Saône Centre^[4].

La communauté de communes était composée des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Montceaux (siège)	01258	Montcelliens	10,03	‍1 211 (2014)	121
Chaleins	01075	Chalinois	17,00	‍1 234 (2014)	73
Francheleins	01165		13,56	‍1 515 (2014)	112
Genouilleux	01169	Génoliens	4,08	‍583 (2014)	143
Guéreins	01183	Guerinois	4,51	‍1 423 (2014)	316
Lurcy	01225	Luperciens	4,81	‍395 (2014)	82
Messimy-sur-Saône	01243	Messimiens	5,95	‍1 224 (2014)	206
Montmerle-sur-Saône	01263	Montmerlois	4,16	‍3 811 (2014)	916

Assainissement collectif
Assainissement non collectif
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Politique du cadre de vie
Action sociale
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Tourisme
Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
Transport scolaire
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
Constitution de réserves foncières
Création, aménagement, entretien de la voirie
Programme local de l'habitat
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Autres

Site de la communauté de communes
Site sur la population et les limites administratives de la France (Splaf)
Site « Accès des services publics aux informations sur les collectivités l'Ain » (Aspic)

↑ https://archive.wikiwix.com/cache/20110426122911/http://www.ain.pref.gouv.fr/sections/actions_de_letat/environnement___deve/loi_sur_l_eau/loi_sur_l_eau/2009/juillet/downloadFile/attachedFile_7/MONTCEAUX_recepisse_modificatif_2008-00055.pdf?nocache=1222160686.04.
↑ Chiffre de population paru en 2016.
↑ [PDF] Arrêté préfectoral n°2012363-0005 du 28 décembre 2012.
↑ « Recueil des actes administratifs spécial N°01-2016-185 » [PDF], Préfecture de l'Ain, 8 décembre 2016 (consulté le 16 décembre 2016).

v · m Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	Bassin de Bourg-en-Bresse Pays de Gex (Pôle métropolitain du Genevois français) Haut-Bugey Mâconnais Beaujolais Agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Pôle métropolitain)
Communautés de communes	Bresse et Saône Bugey Sud Côtière à Montluel Dombes Dombes Saône Vallée Miribel et Plateau Usses et Rhône Plaine de l'Ain Rives de l'Ain - Pays du Cerdon Terre Valserhône (Pôle métropolitain du Genevois français) Val de Saône Centre Veyle
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Syndicats intercommunaux à vocation multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine Sivom de l'Est Gessien Sivom du Bas-Bugey Sivom Gex-Cessy Sivom du canton de Meximieux Sivom du lac de Sylans Sivom pour l'aménagement du Val de Saône Sivom du Val de Mâtre