Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon

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Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon
Administration
Pays	France
Région	Rhône-Alpes
Département	Rhône
Forme	Communauté de communes
Siège	Cogny
Communes	6
Président	Jean-Pierre Dumontet
Date de création	1er janvier 2001
Date de disparition	31 décembre 2013
Code SIREN	246900807
Démographie
Population	4 278 hab. (2010)
Densité	94 hab./km2
Géographie
Superficie	45,54 km2
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne
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La communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Rhône, en région Rhône-Alpes, qui existe de 2001 à 2013.

Composition

Elle regroupe les 6 communes suivantes :

• Cogny
• Denicé
• Lacenas
• Montmelas-Saint-Sorlin
• Rivolet
• Saint-Cyr-le-Chatoux

Compétences

• Assainissement collectif
• Assainissement non collectif
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Protection et mise en valeur de l'environnement
• Activités sanitaires
• Action sociale
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Schéma de secteur
• Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
• Création, aménagement, entretien de la voirie

Historique

Créée par l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2000, elle entre en vigueur le 1^er janvier 2001.

Elle fusionne avec la communauté d'agglomération de Villefranche-sur-Saône, la communauté de communes Beaujolais-Vauxonne et les communes de Jarnioux, Liergues et Ville-sur-Jarnioux dans le Rhône et celle de Jassans-Riottier dans l'Ain, pour former la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône à compter du 1^er janvier 2014.

Sources

• La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Rhône
• [PDF] La Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)

Voir aussi

Articles connexes

• Intercommunalités du Rhône

Liens externes

• Fiche Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon sur pays-beaujolais.com/france

v · m Intercommunalités du Rhône
Communautés d'agglomération	Ouest Rhodanien Vienne Condrieu Agglomération (PM) (dont le siège est à Vienne et qui comporte 12 communes rhodaniennes) Villefranche Beaujolais Saône (PM)
Communautés de communes	Beaujolais-Pierres Dorées Est lyonnais (PM) Monts du Lyonnais Pays de L'Arbresle Pays mornantais Pays de l'Ozon Saône Beaujolais Vallée du Garon Vallons du Lyonnais
Pôle métropolitain	Pôle métropolitain

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