Combreux
![Page d’aide sur l’homonymie](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/6/6f/Confusion_colour.svg/20px-Confusion_colour.svg.png)
Ne doit pas être confondu avec Combleux.
Combreux | |||||
![]() La mairie. | |||||
Administration | |||||
---|---|---|---|---|---|
Pays | ![]() | ||||
Région | Centre-Val de Loire | ||||
Département | Loiret | ||||
Arrondissement | Orléans | ||||
Intercommunalité | Communauté de communes des Loges | ||||
Maire Mandat | Philibert de La Rochefoucauld 2020-2026 | ||||
Code postal | 45530 | ||||
Code commune | 45101 | ||||
Démographie | |||||
Gentilé | Combrèsiens | ||||
Population municipale | 273 hab. (2021 ![]() | ||||
Densité | 22 hab./km2 | ||||
Géographie | |||||
Coordonnées | 47° 57′ 23″ nord, 2° 18′ 10″ est | ||||
Altitude | Min. 115 m Max. 147 m | ||||
Superficie | 12,67 km2 | ||||
Type | Commune rurale à habitat dispersé | ||||
Unité urbaine | Hors unité urbaine | ||||
Aire d'attraction | Orléans (commune de la couronne) | ||||
Élections | |||||
Départementales | Canton de Châteauneuf-sur-Loire | ||||
Législatives | Sixième circonscription | ||||
Localisation | |||||
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
| |||||
modifier ![]() |
Combreux est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Géographie
Localisation
La commune de Combreux se trouve dans le centre du département du Loiret, dans la région agricole de l'Orléanais[1] et l'aire urbaine d'Orléans[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 30,2 km d'Orléans[3], préfecture du département, et à 11,8 km de Châteauneuf-sur-Loire, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Bellegarde - Quiers-sur-Bézonde[2] dont elle est éloignée de 10,9 km[4].
Les communes les plus proches sont : Seichebrières (2,9 km), Sury-aux-Bois (2,9 km), Vitry-aux-Loges (3,3 km), Nesploy (6,1 km), Nibelle (7,5 km), Ingrannes (7,9 km), Châtenoy (8,1 km), Sully-la-Chapelle (9,4 km), Montliard (9,8 km) et Boiscommun (10,6 km)[5].
Lieux-dits et écarts
- les Vieux Fours - les Bocquessons - Maison Neuve.
Géologie et relief
Géologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[6].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. La formation la plus ancienne est des alluvions de très haute terrasse de la Loire remontant à l’époque Pléistocène de la période Quaternaire. La formation la plus récente est des sables de la Puisaye remontant à la période Crétacé. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°364 - Bellegarde-du-Loiret » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[7],[8] et sa notice associée[9].
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/6/6e/45101-Combreux-g%C3%A9ologie.svg/350px-45101-Combreux-g%C3%A9ologie.svg.png)
Ère | Période | Époque | Formations géologiques | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Cénozoïque (0 - 66.0) | Quaternaire (0 - 2.58) | Holocène |
| ||||||
Pléistocène |
| ||||||||
Néogène (2.58 - 23.03) | Pliocène | non présent | |||||||
Miocène |
| ||||||||
Paléogène (23.03 - 66.0) | Oligocène | non présent | |||||||
Éocène | non présent | ||||||||
Paléocène | non présent |
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 12,67 km2[10],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 12,8 km2[8]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 32 mètres. L'altitude du territoire varie entre 115 m et 147 m[13].
Hydrographie
La commune est traversée par le Canal d'Orléans (4,413 km). Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de 23,54 km, comprend également divers petits cours d'eau dont le fossé 01 du Bourg Neuf (0,473 km)[14].
Le canal d’Orléans court sur 78,65 kilomètres entre Orléans, où il débouche dans la Loire et Châlette-sur-Loing, où il rejoint le canal du Loing et le canal de Briare au niveau du bief de Buges. La commune de Combreux est traversée par le bief de Moulin-Rouge, d'une longueur de 1 500 m, et une partie du bief de partage. Ce dernier constitue le point le plus haut du canal. De son extrémité ouest, l’écluse de Combreux, les embarcations pouvaient rejoindre la Loire à Orléans par un parcours de 31,8 km présentant une dénivelée de 28,83 m. De son extrémité est, elles pouvaient rejoindre le Loing par un parcours de 27,9 km et une dénivelée de 41,31 m. Le canal est en plein essor de 1692 à 1793. De 1 500 à 2 000 bateaux remontent chaque année la Loire depuis Nantes pour gagner Paris. Mais avec la concurrence du rail, le trafic diminue puis disparaît complètement au début du 20e siècle. Le canal est déclassé en 1954 des voies navigables et entre dans le domaine privé de l’État[15].
Divers étangs alimentant le canal d'Orléans en eau complètent le réseau hydrographique. Il s'agit de l'étang Neuf (8,65 ha), de l'étang de la Vallée (71,19 ha), de l'étang du Brin d'Amour (3,12 ha) et de l'étang du Crot aux Sablons (9,48 ha)[16].
- Carte de la commune de Combreux et des communes limitrophes.
- Réseau hydrographique de Combreux.
Climat
Pour des articles plus généraux, voir Climat du Centre-Val de Loire et Climat du Loiret.
En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[17]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans une zone de transition entre les régions climatiques « Sud-ouest du bassin Parisien » et « Moyenne vallée de la Loire »[18].
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,8 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,4 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 694 mm, avec 11 jours de précipitations en janvier et 7,5 jours en juillet[17]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Saint-Benoît-sur-Loire à 16 km à vol d'oiseau[19], est de 12,0 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 687,0 mm[20],[21]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[22].
Milieux naturels et biodiversité
Zones Natura 2000
Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[23],[24].
Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal de Combreux sont les suivants[INPN 1] :
Numéro | Type | Nom | Arrêté | Document d’objectifs | Localisation |
---|---|---|---|---|---|
FR2410018 | ZPS | Forêt d’Orléans | Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 Forêt d’Orléans[25]. | Validé le 10 juin 2005 | Dans la partie nord de la commune[26]. |
FR2400524 | SIC | Forêt d’Orléans et périphérie | Arrêté du 20 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation)[27]. | Validé le 10 juin 2005 | Un noyau est localisé dans la partie extrême-nord de la commune, en limite de Seichebrières[26]. |
Le site de la « forêt d'Orléans » s'étend du nord-est de l'agglomération orléanaise jusqu'aux portes de Gien, suivant un arc de cercle d'une soixantaine de kilomètres de long et d'une largeur variant de 2 à 15 km environ. Cet ensemble forestier quasi continu est majoritairement domanial. La forêt domaniale est constituée de trois massifs distincts, de l'ouest vers l'est, les massifs d'Orléans, Ingrannes et Lorris (communément considéré en deux sous-massifs : Lorris-Châteauneuf et Lorris-Combreux), en périphérie desquels se trouvent d'autres parcelles forestières. La surface globale des trois massifs domaniaux est de 34 500 hectares. D'une surface totale de 32 177 ha, le site est constitué de deux grandes entités couvrant la presque intégralité des massifs forestiers domaniaux d'Ingrannes et de Lorris. Ces deux grandes entités englobent également d'autres parcelles forestières, ainsi que des étangs, en périphérie, de même que la grande « clairière » de Sully-la-Chapelle, Ingrannes et Seichebrières incluse dans le massif d'Ingrannes. Ce site présente un grand intérêt ornithologique notamment avec la nidification du balbuzard pêcheur, de l'aigle botté, du circaète Jean-le-Blanc, de la bondrée apivore, du busard Saint-Martin, de l'engoulevent d'Europe, des pics noir, mar et cendré, de l'alouette lulu et de la fauvette pitchou. Les étangs constituent par ailleurs des sites d'étape migratoire importants pour différentes espèces[INPN 2].
Le site de la « forêt d'Orléans et périphérie » d'une surface totale de 2 226,40 ha, est morcelé en 38 entités. Celles-ci, de tailles variables (de 0,9 à 347 ha), sont disséminées sur les 3 massifs et leurs périphéries. Au cours de la réalisation du document d'objectifs, à la suite des inventaires de terrain, l'absence d'habitat ou habitat d'espèce d'intérêt communautaire dans certaines entités a conduit à la proposition de leur suppression (13 entités concernées, pour une surface totale de 207,90 ha). L'intérêt du site réside dans la qualité des zones humides (étangs, tourbières, marais, mares), la grande richesse floristique, avec un intérêt élevé pour les bryophytes, les lichens et les champignons. 17 habitats naturels d’intérêt communautaire sont répertoriés sur le site qui présente aussi un intérêt faunistique, notamment l’avifaune, les chiroptères, les amphibiens et les insectes. Ce site présente une faible vulnérabilité dans les conditions actuelles de gestion ; il s’agit en effet de parcelles de forêt domaniale dont la gestion actuelle n’induit pas de contraintes particulières pour les espèces citées. Certaines comme le balbuzard pêcheur font l’objet d’une surveillance. D’autres espèces justifieraient un suivi, comme le sonneur à ventre jaune, l’aigle botté, la pie-grièche écorcheur[INPN 3].
- Sélection de représentants de l'avifaune de la zone Natura 2000 « Forêt d'Orléans».
-
- Aigle botté en vol
-
-
-
-
-
Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/b/b8/45_Znieff_96.jpg/260px-45_Znieff_96.jpg)
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Combreux comprend une ZNIEFF[INPN 4], dénommée « Massif forestier d'Orléans », d'une superficie de 36 086 hectares, s'étend sur 17 communes, dont Combreux, et se superpose à la zone Natura 2000 de même nom[28]. Son altitude varie entre 126 et 174 m[INPN 5]. La forêt d'Orléans repose pour l'essentiel sur des terrains de nature comparable à celle des terrains de la Sologne (Burdigalien) épandus sur le coteau de Beauce. Les formations végétales sont donc plutôt acidoclines à acidiphiles avec des secteurs secs et d'autres très humides. L'intérêt dépasse les contours complexes du massif domanial et s'étend également aux lisières et enclaves privées qui le prolongent[INPN 6].
Toponymie
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/87/Fairytale_warning.png/17px-Fairytale_warning.png)
Probablement du gaulois komboro passé en latin médiéval avec le sens « d'abattis d'arbres pour former un barrage à poisson sur un cours d'eau » (idem pour Combres en Eure-et-Loir)[29].
Histoire
De l'Antiquité au Moyen Âge
Combreux existait dès l'antiquité gallo-romaine. La voie romaine d'Orléans à Sens passait à proximité de son territoire, d'ailleurs on y retrouve des débris de briques romaines en quantité.
Son nom latin Combriosium, viendrait de Combri (en vieux français combres) qui signifie soit abattis de bois, car selon Aimoin, un moine de l'abbaye de Saint-Benoît-sur-Loire, mort en 1008, Clotaire II pour échapper à ses ennemis, se réfugie dans la forêt d'Orléans et s'y retranche derrière des fortifications faites d'arbres coupés et amoncelés sur le territoire d'Orléans. Polluche ainsi que l'abbé Patron dans ses recherches historiques dans l'Orléanais corrobore cette explication.
Soit selon des auteurs contemporains, tel que Jacques Soyer, le mot Combreux vient du gaulois : comboros, qui signifie barrage pour arrêter les poissons, ce qui est plus probable étant donné le nombre d'étangs recouvrant le territoire communal[30]. Il est probable que les rois de France ont connu Combreux entre le VIIe siècle et le IXe siècle, car ils aimaient venir chasser dans cette immense forêt ; il est tout aussi probable que le village a été doté de constructions servant de rendez-vous de chasse. De nombreux Capétiens ont résidé à Vitry-aux-Loges, distant de 3,5 km de Combreux, où se trouvait un château royal, une des résidences de Henri Ier, qui y mourut en 1006. En 1124, le nom de Combreux est mentionné dans une donation où Gui de La Tour fait présent à Saint-Nicolas-d'Acy de « vinage de Combris, au pays d'Orléans ».
Vers la fin du XIIIe siècle le nom de Combreux réapparaît, après la mort de Saint Louis en 1270. Jean Dugué, un paysan, souffre d'un ulcère sur la jambe qui l'empêche de travailler ; ayant appris les miracles qui se produisent au tombeau de ce roi défunt, il décide de se rendre en pèlerinage, au tombeau de Louis à Saint-Denis. Après plusieurs jours de marche et de prières, il retourne entièrement guéri. Une charte datée du figurant dans les manuscrits de Daniel Polluche assure les droits et privilèges des habitants de Combreux sur la forêt d'Orléans. L'intérêt de cette charte est qu'elle répond à une plainte adressée par « le curé et les habitants de Combreux », ce qui prouve qu'au XIVe siècle, ce village est déjà érigé en paroisse alors que sa population ne dépasse jamais les 400 habitants.
L'époque moderne
Combreux n'est pas épargné par les guerres de religion : dans une expédition notariée datée de 1633, Mme Marie de Picot né Montliart y écrit que « par le malheur des guerres civiles, l'église de la paroisse de Combreux consacrée à l'honneur de Dieu et de saint Pierre, a été par ceux de la religion prétendue réformée, non seulement incendiée, mais ruinée jusqu'aux fondements, en sorte que depuis, le divin service n'y est plus célébré. » Elle obtient par la suite l'autorisation de l'évêque d'Orléans de reconstruire l'église locale. Dès 1636, l'édifice est achevé : les termes « nouvelle Esglise bastye » apparaissent dans une expédition notariée datée du . Combreux ne semble pas avoir été marqué par la Révolution française, pour le moment on ne trouve aucune trace de cette localité durant cette période.
Combreux du XIXe siècle à nos jours
En 1803, la paroisse de Combreux est rattachée, avec celle de Seichebrières, à la paroisse de Vitry-aux-Loges, à cause du manque de moyens nécessaires pour subvenir aux besoins d'un curé. Jusqu'en 1840, le conseil municipal fait de nombreuses démarches pour que leur village ait son propre curé. Par ordonnance royale du l'autorisation est donnée. Mais le village n'étant pas assez riche pour restaurer l'église et construire un presbytère, le plus fortuné des Combreusiens, le comte de La Rochefoucauld duc d'Estissac, consent le à faire bâtir et rénover les bâtiments nécessaires. C'est à partir de cette date, que la famille châtelaine entreprend de grands travaux, une mairie et une école sont construites, ainsi qu'un pensionnat tenu par les sœurs de la Providence de Sens. Par la suite cette famille entreprend une transformation totale de leur château, c'est ainsi qu'un ensemble de communs est construit composé de grandes écuries, d'appartements et de pavillons destinés à loger le personnel. Le château est lui aussi modifié un étage supplémentaire est créé, et il est décoré dans le style néogothique. Parallèlement à ces grands travaux un pèlerinage en l'honneur de la Vierge est mis en place à partir de 1877, jusqu'à 20 000 personnes viennent se recueillir en 1904[31]. Par la suite le nombre de pèlerins diminue et après la Seconde Guerre mondiale il est arrêté. Entre 1939 et 1945, Combreux est touché par la guerre, en 1940, la totalité de la population s'enfuit, puis le village est occupé par les Allemands puis libéré en août 1944. Par la suite, Combreux connaît comme beaucoup de villages français un déclin démographique, et seulement depuis les années 1990 la population augmente et de nombreuses maisons se construisent.
Blasonnement
![]() | Les armoiries de Combreux se blasonnent ainsi : |
Urbanisme
Typologie
Au , Combreux est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[32]. Elle est située hors unité urbaine[33]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 2],[33]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[34],[35].
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (66,6 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (66,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (60,5 %), terres arables (11,9 %), prairies (11,5 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (6,1 %), zones agricoles hétérogènes (4,5 %), eaux continentales[Note 3] (4,4 %), espaces verts artificialisés, non agricoles (1,1 %)[36].
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].
- Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
- Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
Plan local d'urbanisme
En 2016, la commune ne dispose pas de document d'urbanisme approuvé[37]. De ce fait seules les règles générales du règlement national d'urbanisme s'appliquent. Ainsi tout terrain situé hors des parties actuellement urbanisées est inconstructible hormis dans certains cas spécifiques[38].
Documents d'orientations intercommunaux
La commune est membre du pays Forêt d'Orléans - Val de Loire, qui regroupe 32 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Forêt d'Orléans - Val de Loire décide de prendre le 8 octobre 2015 la compétence « Elaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » et, après avis favorable conforme des différentes communes membres (le 15 janvier 2016 pour Combreux), le préfet approuve la modification des statuts en ce sens le 19 février 2016[39]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le 21 juin 2014[40], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[41]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[42].
Logement
Voies de communication et transports
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/5/55/45-Combreux-Routes.png/310px-45-Combreux-Routes.png)
Infrastructures routières
La commune est traversée par deux routes départementales : la RD 960 (371 véhicules/jour), qui relie Châteauneuf-sur-Loire à Saint-Jean-de-Braye[43] et la RD 924 (656 véhicules/jour), qui raccorde le centre-bourg à la RD 960[43]. Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun
En 2016, la commune est desservie par la ligne no 17 du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret[44]. Cette ligne, qui relie Beaune-la-Rolande à Orléans, propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[45]. Des correspondances SNCF sont assurées dans la gare d'Orléans. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[46].
Risques naturels et technologiques
La commune de Combreux est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)[47]. Entre 1989 et 2019, deux arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues[48].
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[49].
Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[50]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune, dont le bourg, est soumise à un aléa « fort » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[51].
Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[52]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[48].
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse de Combreux acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[53] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[54]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[55]. Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[56].
La commune est membre de la Communauté de communes des Loges depuis sa création le [57].
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Combreux était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, archidiaconé de Pithiviers, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[58].
La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Combreux est alors incluse dans le canton de Vitry-aux-Loges, le district de Boiscommun et le département du Loiret[59].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[60]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[61]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[62]. L'acte II intervient en 2003-2006[63], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Combreux aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
---|---|---|---|---|
District | Boiscommun | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795[56],[59]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[64]. |
Canton | Vitry aux Loges | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le 10 février 1790, la municipalité de Combreux est rattachée au canton de Vitry aux Loges[65],[56]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[64]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[66]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
Châteauneuf | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[67]. Combreux est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Châteauneuf, sous le nom de Combreux[68],[56]. | ||
Châteauneuf-sur-Loire | 2015- | Électorale | La loi du [69] et ses décrets d'application publiés en février et [70] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Châteauneuf-sur-Loire[70]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[71]. | |
Arrondissement | Orléans | 1801- | Administrative | Combreux est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[56],[68]. |
Circonscription législative | 6e circonscription | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[72],[73]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[74]. Combreux, initialement rattachée à la troisième circonscription, est, après 2010, rattachée à la sixième circonscription[75]. |
Collectivités de rattachement
La commune de Combreux est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[76], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Combreux, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[77], pour un mandat de six ans renouvelable[78]. Il est composé de 11 membres[79]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Période | Identité | Étiquette | Qualité | |
---|---|---|---|---|
1854 | 1856 | Alexandre Jules de La Rochefoucauld | 1er duc d'Estissac | |
1856 | 1889 | Roger de La Rochefoucauld fils du précédent | 2e duc d'Estissac | |
1889 | 1930 | Alexandre de La Rochefoucauld fils du précédent | 3e duc d'Estissac | |
1930 | 1950 | Louis de La Rochefoucauld fils du précédent | 4e duc d'Estissac | |
1950 | 2001 | Alexandre de La Rochefoucauld fils du précédent | 5e duc d'Estissac | |
2001 | 2008 | André Tosi | ||
2008 | 2014 | Mark Warner | ||
mars 2014 | En cours | Philibert de La Rochefoucauld[80],[81] fils d'Alexandre de La Rochefoucauld |
Équipements et services
Environnement
Gestion des déchets
En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 4], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[82]. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Vitry-aux-Loges[83]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[82].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Loges en application de la loi NOTRe du [84].
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[85]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Sury-aux-Bois - Châtenois - Combreux, un syndicat créé en 1969 desservant trois communes : Châtenoy, Combreux et Sury-aux-Bois[86],[87],[88]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[89],[90].
Assainissement
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[91], est assurée par la commune elle-même[92]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 540 EH, soit 90 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type lagunage naturel. Son exploitation est assurée par Commune de Combreux[93],[94].
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[95]. En 2016, la communauté de communes des Loges assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[96],[97].
Prix de l'eau
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[98]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[99]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[100].
Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Eau potable | Combreux | NC[101] | 2,09[102] | 2,09[103] | [104] | 1,60[105] | 1,77[106] |
Loiret | 1,76[107] | 1,7[108] | 1,66[109] | 1,69[110] | |||
France | 1,93[107] | 1,96[108] | 2[109] | 2,03[110] | |||
Assainissement | Combreux | NC[101] | NC[102] | 1,35[103] | 1,39[105] | 1,57[106] | |
Loiret | 2,07[107] | 2,19[108] | 2,25[109] | 2,38[110] | |||
France | 1,73[107] | 1,82[108] | 1,85[109] | 1,89[110] |
Population et société
Démographie
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[111]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[112].
En 2021, la commune comptait 273 habitants[Note 5], en diminution de 1,44 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).
1793 | 1800 | 1806 | 1821 | 1831 | 1836 | 1841 | 1846 | 1851 |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
212 | 268 | 255 | 267 | 260 | 286 | 289 | 343 | 330 |
1856 | 1861 | 1866 | 1872 | 1876 | 1881 | 1886 | 1891 | 1896 |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
388 | 403 | 367 | 393 | 388 | 397 | 433 | 434 | 383 |
1901 | 1906 | 1911 | 1921 | 1926 | 1931 | 1936 | 1946 | 1954 |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
396 | 362 | 358 | 350 | 323 | 292 | 273 | 269 | 239 |
1962 | 1968 | 1975 | 1982 | 1990 | 1999 | 2006 | 2008 | 2013 |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
206 | 183 | 163 | 173 | 142 | 202 | 234 | 243 | 263 |
2018 | 2021 | - | - | - | - | - | - | - |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
276 | 273 | - | - | - | - | - | - | - |
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[113] puis Insee à partir de 2006[114].)
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/fr/timeline/0e46vgpz2ytroo39xp6epe37i7hamu0.png)
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
- L’étang de la vallée, base de loisirs ;
- Le château de Combreux, reconstruit sur un édifice du XVIe siècle entre 1887 et 1905 dans un style néo-médiéval ;
- L’église Saint-Pierre du XIXe siècle ;
- La commune est située dans la zone de protection spéciale forêt d'Orléans du réseau Natura 2000[115].
- Église de Combreux.
- Église de Combreux.
- Le château.
Personnalités liées à la commune
- Le Marquis Dessolles, propriétaire du château de Combreux.
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- ↑ La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[11],[12]
- ↑ La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- ↑ Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
- ↑ Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- ↑ Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
- Cartes
- ↑ IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
Références
Inventaire national du patrimoine naturel
- ↑ « Liste des zones Natura 2000 de la commune de Combreux » (consulté le ).
- ↑ « Site Natura 2000 n° FR2410018 - fiche détaillée » (consulté le ).
- ↑ « Site Natura 2000 n° FR2400524 - fiche détaillée » (consulté le ).
- ↑ « Liste des ZNIEFF de la commune de Combreux » (consulté le ).
- ↑ « ZNIEFF 240003955 - Massif forestier d'Orléans - fiche de synthèse » (consulté le ).
- ↑ « ZNIEFF 240003955 - Massif forestier d'Orléans - fiche descriptive. » (consulté le ).
Autres sources
- ↑ « Zonage en petites régions agricoles », sur agreste.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ a et b « Fiche communale », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- ↑ « Orthodromie entre "Combreux" et "Orléans" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- ↑ « Orthodromie entre "Combreux" et "Bellegarde - Quiers-sur-Bézonde" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- ↑ « Villes les plus proches de Combreux »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- ↑ « Histoire géologique du Bassin parisien », sur le site du Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consulté le ).
- ↑ « Carte géologique de Combreux » sur Géoportail (consulté le 29 mai 2022).
- ↑ a et b « Caractéristiques géologiques et hydrogéologiques de la commune de Combreux », sur le Système d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consulté le ).
- ↑ « Notice associée à la feuille n°364 - Bellegarde-du-Loiret de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
- ↑ Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Combreux », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le ).
- ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Répertoire géographique des communes d'Île-de-France - définition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consulté le ).
- ↑ IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com.
- ↑ « Fiche SIGES de la commune », sur le site du Système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Centre-Val de Loire (consulté le ).
- ↑ Le canal d'Orléans au fil du temps; p. 48-50.
- ↑ Le canal d'Orléans au fil du temps; p. 68.
- ↑ a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501, (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
- ↑ « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
- ↑ « Orthodromie entre Combreux et Saint-Benoît-sur-Loire », sur fr.distance.to (consulté le ).
- ↑ « Station Météo-France « Saint-Benoît-sur-Loire », sur la commune de Saint-Benoît-sur-Loire - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
- ↑ « Station Météo-France « Saint-Benoît-sur-Loire », sur la commune de Saint-Benoît-sur-Loire - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
- ↑ « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le ).
- ↑ « Deux directives européennes »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- ↑ « Les objectifs de la démarche Natura 2000 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- ↑ « Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 Forêt d'Orléans (zone de protection spéciale) »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ a et b « Cartographie des zones naturelles protégées sur Combreux », sur l'application cartographique du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- ↑ « Arrêté du 20 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation) », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « Découpage communal de la ZNIEFF 240003955 - Massif forestier d'Orléans » (consulté le ).
- ↑ Dictionnaire étymologique des noms de lieux en France de Dauzat et Rostaing.
- ↑ Monographie de Combreux de 1870 à 1914 par Olivier Dupré
- ↑ Combreux et son pèlerinage par l'Abbé Gorse
- ↑ « La grille communale de densité », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
- ↑ a et b Insee, « Métadonnées de la commune de Combreux ».
- ↑ « Liste des communes composant l'aire d'attraction d'Orléans », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- ↑ Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
- ↑ « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
- ↑ « Les documents d'urbanisme et les règles générales d’urbanisme »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « Arrêté du 19 février 2016 portant modification des statuts du syndicat mixte pour le développement du Pays Forêt d'Orléans – Val de Loire », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Concertation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
- ↑ « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Cahier des charges »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
- ↑ « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCoT », sur pays-sologne-valsud.fr (consulté le ).
- ↑ a et b « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le ).
- ↑ « Plan du réseau Ulys », sur ulys-loiret.com (consulté le ).
- ↑ Fiche horaire de la ligne Beaune-la-Rolande pour la période du au 31 août 2016, [lire en ligne][PDF].
- ↑ Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur web.lexisnexis.fr, (consulté le ).
- ↑ [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ a et b « Risques recensés sur la commune de Combreux »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr.
- ↑ « Combreux - Recensement des cavités souterraines »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- ↑ « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Combreux »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- ↑ Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
- ↑ Motte 2003, p. 24.
- ↑ Motte 2003, p. 23.
- ↑ « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
- ↑ a b c d et e Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Combreux », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- ↑ « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- ↑ Abbé Patron 1870, p. 301.
- ↑ a et b Prudhomme 1798, p. 162.
- ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 3.
- ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 41-46.
- ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 61-72.
- ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 118-138.
- ↑ a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
- ↑ Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ), p. 6.
- ↑ Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
- ↑ a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 45 », sur gallica.bnf.fr (consulté le ).
- ↑ « LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
- ↑ a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur questions.assemblee-nationale.fr, (consulté le ).
- ↑ « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur vie-publique.fr (consulté le ).
- ↑ « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
- ↑ « Carte du découpage législatif du Loiret »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur elections-legislatives.fr (consulté le ).
- ↑ « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur politiquemania.com (consulté le ).
- ↑ « Rattachements administratifs de la commune de Combreux », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- ↑ Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
- ↑ « Election des conseillers municipaux et du maire »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site de la DGCL (consulté le ).
- ↑ Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
- ↑ « Résultats des élections municipales 2020 », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
- ↑ « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
- ↑ a et b « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur sictom-chateauneuf.fr (consulté le ).
- ↑ « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - rapport annuel 2015 », sur sictom-chateauneuf.fr (consulté le ), p. 7.
- ↑ « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 4.
- ↑ [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « SIAEP de Sury-aux-Bois - Châtenois - Combreux », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « SIAEP de Sury-aux-Bois - Châtenois - Combreux », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- ↑ « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- ↑ Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
- ↑ AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur amf83.fr, (consulté le ).
- ↑ Les services publics d'eau et d'assainissement , p. 16.
- ↑ « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- ↑ « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur eau-loire-bretagne.fr (consulté le ).
- ↑ « Station d'épuration de Combreux », sur sandre.eaufrance.f (consulté le ).
- ↑ « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le ).
- ↑ « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- ↑ [PDF]« CC des Loges - SPANC », sur chateauneuf-sur-loire.com (consulté le ).
- ↑ « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
- ↑ « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- ↑ « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- ↑ a et b Prix de l'eau en 2010 à Combreux.
- ↑ a et b Prix de l'eau en 2011 à Combreux.
- ↑ a et b Prix de l'eau en 2012 à Combreux.
- ↑ Prix de l'eau en 2013 à Combreux.
- ↑ a et b Prix de l'eau en 2014 à Combreux.
- ↑ a et b Prix de l'eau en 2015 à Combreux.
- ↑ a b c et d Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
- ↑ a b c et d Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
- ↑ a b c et d Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
- ↑ a b c et d Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
- ↑ L'organisation du recensement, sur insee.fr.
- ↑ Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
- ↑ Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
- ↑ Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
- ↑ « Natura 2000 : Fiche du site FR2410018 forêt d'Orléans », sur natura2000.environnement.gouv.fr, Ministère de l'écologie et du développement durable (consulté le ).
Voir aussi
Sur les autres projets Wikimedia :
- Combreux, sur Wikimedia Commons
- Combreux, sur le Wiktionnaire
Bibliographie
- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
- Roland Rabartin, Le Canal d'Orléans au fil du temps, Paris, Conseil général du Loiret, , 80. (ASIN B000X7TUVU)
Articles connexes
v · m Communes de la communauté de communes des Loges | |
---|---|
v · m Communes du canton de Châteauneuf-sur-Loire | |
---|---|
v · m | |||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Biefs |
| ||||||
communes | |||||||
ouvrages | |||||||
système hydrologique |
| ||||||
voir aussi : |
Portail des communes de France
Portail du Loiret